Richard XC..., demeurant ... ; - n° 113 274, présentée par M. Richard B..., demeurant ... ; - n° 113 275, présentée par M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour M. X...

Bruno X..., demeurant ..., 76130 Mont Saint-Aignan, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1998, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

Even, président de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Houllier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.

Even, président de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Houllier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022.

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Tarbes, au profit : 1 / de la Mutuelle de l'Adour, dont le siège est

Bruno, demeurant ... à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Richard A demeurant ... ; M.

Bruno X..., domicilié ..., en cassation du jugement n° 56/96 - 64/96 rendu le 21 janvier 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Aurillac, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Bruno X..., domicilié ..., en cassation du jugement n° 158/95 - 257/95 rendu le 21 janvier 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale d'Aurillac, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, Mme Ridé, MM. Desjardins, Brissier, Finance, Texier, Bouret, conseillers, M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte

RICHARD ET ZENELI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDEURS Madame [O

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brun , société à responsabilité limitée, dont le siège est

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 mai 1996 par le conseil de prud'hommes d'Halluin (section commerce), au profit : 1 / de M.

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin X... de Janvry, les observations de la SCP Bruno et Hubert Le Griel, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Bruno C..., demeurant Les Iles, Le Pas de l'Echelle à Etrembières, Annemasse (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re et 2e Chambres réunies),

Vanmarcke et à Me Ricard, avocat de la société Vanmarcke ; 1.

Jean-Richard A, demeurant ... ; M.