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3 178 résultats pour « Bruno Regnier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a1a72f0cdc6046d477476cb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Duarte Manon substituant Me Migayrou Gilles

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

653b59b5502b828318c4e59c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

CIPA, RCS d'Evry sous le n°839 502 43, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

615e0e73c25a97f0381f56a6

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

du 23 Avril 2013 -Tribunal de Grande Instance de MELUN - RG n° 11/04498 APPELANTS Monsieur [K] [D] né le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

651fa5a6c601f08318991894

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 500 434 402 - Bâtiment I9 - Zone des entrepôts [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5aea6533065f551e76

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[K] [D] [Adresse 4] [Localité 2] Immatriculée au RCS de Dijon sous le n° 808 344 071 Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de3e676b73dd81b96f36

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MARS prise en la personne de Maître [O] [C], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALMETIS CS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Bruno Regnier de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT -

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b21030c4cf860008dff630

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

INFO PRESSE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdc6c03b64a208fb1eabae4

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

B0587 INTIMEE Mme [W] [J] épouse [Z] exerçant en individuel sous l'enseigne '[Adresse 3]' [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a17d2dbcdc6046d473114db

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

SNC [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Marc SOULAS collaborateur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

64a7b1de3bcaf505db6968c0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ENERGETIQUE, RCS de [Localité 5] sous le n° 882 464 498, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65b21034c4cf860008dff632

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

INFO PRESSE représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6971f39dcdc6046d47397adc

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Franck REIBELL de la SELARL REIBELL Associés, avocat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f98663328fa00087a2642

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant : Me Catherine BEURTON, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68ef2c1a796eb4b748562897

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 428 113 989, Dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de3e676b73dd81b96f3a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Immatriculée au R.C.S. de Périgueux sous le n° 708 503 719 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6688de52676b73dd81b9707a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

assureur de la SNC CORESI et venant aux droits de la SNC COGEDIM, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 20] [Localité 16] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68f1d26de5a8ebce715483f8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

35L7-V-B7J-CKUWJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 20 Novembre 2024 -Président du TJ de PARIS - RG n° 24/56477 APPELANTE Melle [G] [H] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948bd

Appel

21 février 2020

21 février 2020

Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET -MOISAN, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 et par Me Jean-Philippe Lorizon de la SELARL Racine, avocat au barreau de Paris, toque : L0301

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65a783938121050008662e67

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: L0050 Ayant pour avocat plaidant : Me BOURGOUIN substituant Me Xavier PERINNE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

686766f47c03803a32c2714b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LA TETE DANS LES NUAGES [Adresse 10] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CAROLINE REGNIER-AUBERT - BRUNO REGNIER AVOCATS ASSOCIES

SIREN 784307522GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur la dénomination, le sigle, le capital (diminution) et l'administration

24/05/2023

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CHRISTINE LAMARCHE-BEQUET - CAROLINE REGNIER-AUBERT - BRUNO REGNIER AVOCATS ASSOCIES

SIREN 784307522GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur la dénomination, le capital (diminution) et l'administration

07/12/2022

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Modifications et radiations RCS B

CHRISTINE LAMARCHE-BEQUET, CAROLINE REGNIER-AUBERT BRUNO REGNIER ET BENJAMIN MOISAN AVOCATS ASSOCIES

SIREN 784307522GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur la dénomination, le capital (diminution), la forme juridique et l'activité de l'établissement principal

15/03/2013

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ERIC REGNIER, MARIANNE SEVESTRE-REGNIER, CHRISTINE LAMARCHE- BEQUET, CAROLINE REGNIER ER BRUNO REGNIER AVOUES ASSOCIES

SIREN 784307522GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur le capital (augmentation)

15/06/2008

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP MARIANNE SEVESTRE-REGNIER, CHRISTINE LAMARCHE-BEQUET, CAROLINE REGNIER-AUBERT ET BRUNO REGNIER AVOUES ASSOCIES

SIREN 784307522GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur la dénomination et l'administration

15/06/2008

Voir →