rejetant l'exception de péremption d'instance qu'ils avaient soulevée, a débouté les consorts X... et la société X... de leur action possessoire et les a condamnés à payer à la commune de La Teste de Buch

l'arrêt attaqué a déclaré Danièle A... coupable d'homicide involontaire; "aux motifs que Danièle A... a reconnu avoir, pour fixer le bouton-pression du manteau de sa fille, effectué une rotation du buste

fait prendre en charge les frais relatifs à son propre cheval et des factures relatives à des travaux dans sa propre maison, ce qui ne présentait aucun intérêt pour une entreprise commercialisant des buses

par la MSA dès lors qu'il n'exerce pas cette activité à titre principal, en l'état de ses déclarations à la gendarmerie en date du 29 janvier 2000 où il indique exercer la profession de chauffeur de bus

Bush, ce dont elle a déduit, à tort, qu'ils constituaient des actes relevant de l'exercice de la souveraineté de l'Etat concerné, au lieu de s'interroger sur le point de savoir si les différents actes

immobilière non conforme au permis de construire ; " aux motifs que la construction litigieuse n'est pas conforme avec le permis de construire délivré ; qu'en particulier, la façade de la rue de Bûcherie

Sur la parcelle [Cadastre 16], des ouvrages ont été réalisés (fossé busé, cimenté).

Elle a notamment fait retirer des buses et poser des sacs lestés afin de soutenir les berges. 2.

[G] [J], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 6 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Man Truck & bus France, anciennement

à l'entreprise Réa au titre des loyers échus demeurés impayés alors, selon le moyen : 1 / que les contrats de cautionnement n'indiquaient à aucun moment le montant du nouveau prix d'acquisition du bus

et son prix étaient contractuellement déterminés, et correspond au prix payé en l'espèce par les victimes, et qu'elle était exécutée par l'intermédiaire du correspondant local Marmara présent dans le bus

autorisant cette manoeuvre ; que, alors qu'il effectuait ce dépassement et se trouvait sur la voie de gauche, il était surpris par la manoeuvre de Frédéric d'X..., qui, circulant en sens inverse, dépassait un bus

[I] était notamment fondé sur un courriel anonyme reçu par la RATP, dont l'auteur écrivait à propos du ''conducteur du bus'' – M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Ingenieur buro blech und profilbearbeitung ingenieur buro buss

Pending the acquisition or leasing of the new buses, the law provided that the OAS would put at the disposal of the licence holders the buses it had acquired from the EAS.

l'agglomération de Bayonne en qualité de "conductrice-suivi commercial", a été sanctionnée le 6 mars 1995 par un blâme et un retrait de sa participation au suivi commercial pour avoir refusé l'accès du bus

comme elle l'a fait, sans répondre à ce moyen déterminant, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; 4 / que, dans les mêmes conclusions, elle avait précisé que les bustes

s'expliquer sur l'attestation versée aux débats par la société et émanant de Mme Y..., attachée commerciale, déclarant notamment : "le 8 janvier 1992, pour mon client, la société Quillery, j'ai eu des bûches

relative à une saisine et demande de mesures conservatoires présentées par la société SEVIC à l'encontre de la société MAN camions & Bus

à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Chambéry Métropole à sa demande de communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus