Trois enfants sont issus de cette union : - Céline, née le 17 janvier 1983, - Luce, née le 19 avril 1987, et Matthieu-Joseph, né le 21 février 1995.

Fabre, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE GENERALE DE TRANSPORT ET D'INDUSTRIE, - les conclusions de M.

Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Sophie DUMURGIER, présidente - Aurore JULLIEN, conseillère - Viviane LE GALL, conseillère assistées pendant les débats de Céline

Schamber, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme I..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'Association pour adultes et jeunes

Madame Irène CARBONNIER, Président de chambre Madame Véronique SLOVE, Conseillère Madame Isabelle DELAQUYS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU lors des débats et Céline

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 janvier 2025 la société Imetal, représentée par Me Netter, demande au juge des référés de la cour, statuant sur le fondement de l'article

, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Lastminute, représentée par la société AJRS, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat

TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND substitué par Me ROUX , avocat au barreau de VICHY INTIMÉ : Monsieur [L] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Comparant assisté de Me Céline

[M], en qualité d'expert, à l'effet de déterminer quel aurait été le revenu net de M.

Par jugement contradictoire du 10 mai 2011, le tribunal de grande instance de Fort de France a déclaré l'action de Mme Adèle X..., Mme Céline X..., M. Gabriel X..., M. Georges X..., M.

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de Mme B ;

A B de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle

Jean-Marc Anton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M.B..., - les conclusions de M.

B..., gérant de la société GTI, une "garantie d'actif net" ; que par acte du 27 avril 1989, M.

  Nafiye Çetin and Others v.

des indemnités journalières doit être déduit du salaire net habituel afin de déterminer le net à maintenir'', le conseil de prud'hommes a appliqué une méthode de calcul reposant sur la soustraction du

C/ Mme Céline Y...épouse X...

Ordonnance n° du 25 Août 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile à la cour d'appel de NANCY, assisté de Céline

[C] [I] le Président : Madame Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée lors des débats par Madame Wendy NICART, Greffier et lors du prononcé par Madame Wendy NICART, Greffier, qui a signé la minute

LEXIENS, avocat au barreau de LYON, toque : 673 ********* Audience tenue par Sophie DUMURGIER , magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline