Charles-Henry des Z..., demeurant Au Château de la Pouge, 03220 Chavroches, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 2000 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile), au profit : 1 / de

Henri A..., demeurant ..., 2°/ de M. Jacques A..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Micheline A..., demeurant ..., 4°/ de M. Bernard A..., demeurant ..., 5°/ de M.

Henri Y..., demeurant ... ; M.

________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 JANVIER 2023 L'association Esperem, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de l'association Henri

    The applicant, Mr Ashton Henry Lake, is a British national, who was born in 1963 and, at the time the application was lodged, was detained in Sint Maarten.

Henri X..., demeurant Place du Pont, Sollies Toucas (Var), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Henri Z..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus le 6 novembre 1991 et le 15 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section A), au profit : 1 / de M.

[Localité 20], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 21] Représentées par Me Simon LAMBERT de la SCP D'AVOCATS COSTE

width:14.54pt; display:inline-block } .sB339B741 { width:155.08pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 17189/02 by Henryk

NOVEMBRE 2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 08/7446 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 11 JUIN 2008 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007/10100 APPELANT : Monsieur Henri

Henri XY..., demeurant ... Près le Puy, 3 / M. Robert XY..., demeurant ...

D'autre part, si celui-ci montre, par les nombreuses pièces qu'il produit, que ses ancêtres ont porté le nom et prédicats " comte de Meffray marquis de Césarges ", les pièces concernant son trisaïeul ne

[X] [Y], la société Isolation Ile-de-France et la société La Financière Coat Elez.

In Henryk Urban and Ryszard Urban v.   Poland (no.

ORANGERIE 2 bis rue Jean Pernin 93430 SAINT OUEN Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 boulevard Malesherbes 75856 PARIS CEDEX 17 représenté par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER

Michel X..., demeurant La Coste d'Ourbe (Haute-Loire), Champclause, en cassation de l'arrêt rendu le 4 janvier 1993 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance

Henri, demeurant à Annecy (Haute-Savoie), ..., 15°) Monsieur REDOUX I..., demeurant à Chapeiry (Haute-Savoie), 16°) Monsieur L... M...

Monsieur Henri G... né le 04 Janvier 1945 à Bourbon Lancy (71140) de nationalité Française ... ... Monsieur Michel H...