La commune appelante a dirigé son action en résiliation de bail contre la seule Mme Carole X... veuve Y....

BNP PARIBAS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Carole Y...

CHEVALLIER Carol Y... C / CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DU TARN D. R. A. S. S.

A nouveau le 8 janvier 2010, la société Carole Franck a convoqué M.

Article 3 : Le surplus des conclusions de la COMMUNE DE LA TOUR DE CAROL est rejeté. Article 4 : La COMMUNE DE LA TOUR DE CAROL paiera à M.

Article 4 : Les conclusions de la commune de Carolles au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

contradiction de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable d'homicide involontaire à raison de sa décision d'extuber et d'arrêter la réanimation de Carole

RG N : 09 / 00031 AFFAIRE : Carole X... C / S. A.

Par jugement du 3 mars 2010 le conseil de prud'hommes de Laval a débouté madame Carole X... de ses demandes et l'a condamnée aux dépens. Madame Carole X... a relevé appel de ce jugement.

Z... avait une relation sentimentale, que Carole X... n'avait pas distribué les lettres en les retournant avec la mention NPAI ou ne concerne pas F. X..., M.

C/ Madame Carole Y... Expéditions le : 17 MAI 2017 SELARL CELCE-VILAIN Me Florence GONTIER T. I.

Carole F est sortie des urgences à 18h30. A 19h01, M.

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Carole

Madame Carole Y... invoque un état de santé précaire.

demandent au tribunal de : « RECEVOIR les sociétés AXA FRANCE IARD, CAROLE, VERISON M et EIGHT PARIS en leurs intervention volontaire ; JUGER que AXA FRANCE IARD, CAROLE, VERISON M et EIGHT PARIS sont

APPELANTE Mademoiselle Carole X...

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Corinne THULIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Carole Jacqueline Y... épouse X...

Carole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Lucie Z... des chefs d'homicide involontaire

mis en examen devant la cour d'assises du Rhône pour avoir, au cours des années 1989, 1990 et 1991, par violence, contrainte ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Carole

Représentant : Me Carole CAVATORTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Carole CAVATORTA [...]