La poursuite pour actes de barbarie a fait l'objet d'un non lieu définitif le 15 juin 2006.

Raoul CARBONARO, Président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions

Le Docteur C...a conclu dans son rapport du 21 mars 2005 à l'absence de consolidation de l'état de santé de Caroline X....

CCC délivrée le : à Me Julien BARRE, Maître Cécile BENTOLILA de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, Maître Caroline BOBTCHEFF de la SELARL CAROLINE BOBTCHEFF, Maître Diane MARCHAU de l’ASSOCIATION

[J] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 50265 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.

paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE de La société V.E MAKAS CISEAUX [Adresse 3] Société par actions simplifiée coiffure hommes et femmes, rasage et taille de la barbe

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 07 Février 2008 Par Madame Caroline

tribunal de Nanterre le 11/03/2021 N° Chambre : 2 N° RG : 19/02545 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER

Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 12/04395 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis BARBIER

Signé par Mme Caroline FEVRE, Conseillère et par M.

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 NOVEMBRE 2023 La société Le Piano barge

PELAS-RENOIR, avocat au barreau de BRIEY, Madame [W] [Y] [Adresse 3]-[Localité 3] représentée par Me Caroline PELAS-RENOIR, avocat au barreau de BRIEY, Madame [H] [N] veuve [Y] [Adresse 4]-[Localité

Portalis DBX6-W-B7H-YOKD N° RG 23/09328 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOKD Minute n°23/0 AFFAIRE : [N] [W] C/ [D], [J], [F] [H] Grosses délivrées le à Me Fabrice PASTOR-BRUNET Me Carolina

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET DU 12 NOVEMBRE 2002 Cinquième Chambre Sociale RG: 02/01554 Mme Caroline A...

CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 19 JUILLET 2022 Appel d'un Jugement (N° R.G. 16/03946)

N° Portalis DBV7-V-B7I-DWIE Défendeur à l'incident et appelant : Monsieur [H] [Z] [M] [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Michaël SARDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

700 du code de procédure civile, Condamner la sci Jean Bart aux entiers dépens.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.