CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

chambre, ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Madame Caroline

Source officielle

Sociale B salle 3

65dd8bc2af7bf00008e5565a

Appel

26 janvier 2024

Mme [Y] [U] ÉPOUSE [S] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI assitée de Me Isabelle NIVELET, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Caroline

Source officielle

Chambre 1 Section 1

6864414d0bb2f8a66ca65ad3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

Me [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Hélène JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Madame Caroline OLLITRAULT et Monsieur

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

61637746f6919f4eda2c390e

Appel

17 novembre 2010

- signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président et par Mademoiselle Caroline SCHMIDT, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** LA COUR,

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301004

Cassation

16 septembre 2014

Tribunal de Grande Instance de Rodez chargée du Tribunal d'instance de Millau, juge de l'expropriation du Département de l'Aveyron, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président ; Madame Caroline

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02991_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle

1ère Chambre

66a099142be3e083f4fad582

Appel

23 juillet 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline

Source officielle

1ère Chambre

68e5f002940fdbe4ba0777a9

Appel

7 octobre 2025

2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline

Source officielle

Chambre de la famille

67aae7c66d821c6632f1b652

Appel

9 janvier 2025

EXPRO, JCP DE DIEPPE du 08 Novembre 2023 APPELANTES : Madame [Z] [C] ÉPOUSE [P] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Caroline DUMONTIER-SERREAU de la SELARL LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02990_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.

Source officielle

16e chambre

650d315f71dfcd83182014b5

Appel

31 août 2023

mai 2023, les parties en étant informées par messages électroniques des 15 mai 2023 et 17 mai 2023 Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Mai 2023,Madame Caroline

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

6581e9553ea7c8c11251a63c

T. Judiciaire

19 décembre 2023

Psdt chb des notaires Gironde (par mail) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 19 DECEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Caroline

Source officielle

17e Chambre B

60360444363848695e3fc551

Appel

14 janvier 2016

composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Sophie PISTRE, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Caroline

Source officielle

17e Chambre B

60360444363848695e3fc56f

Appel

14 janvier 2016

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

644a11ee656d26d0f8b57c57

Appel

26 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline

Source officielle

Chambre 1 Section 1

69d56c15cdc6046d477211f9

T. Judiciaire

7 avril 2026

bureau d’aide juridictionnelle de COMPIEGNE) Et : Madame [D] [L] [N] [E] veuve [J] née le [Date naissance 2] 1936 à [Localité 2] - TUNISIE [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Maître Stéphanie CARON

Source officielle

1re chambre sociale

64eedc9fbb2c32d969d35282

Appel

19 juillet 2023

audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline

Source officielle

1ère ch. - Sect. 1

67f5779abbf04ef7857bdfec

T. Judiciaire

8 avril 2025

OCCITARCHI [Adresse 6] représentée par Maître Luc RIVRY de la SCP RIVRY-LESEUR-HUBERT, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDEUR Monsieur [J] [F] [Adresse 5] représenté par Me Caroline

Source officielle

Chambre 1-2

6618cef67935f50008be3fd3

Appel

11 avril 2024

Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2024.

Source officielle

Chambre 4-6

680c6dc7fe1a38d696f20fb0

Appel

25 avril 2025

délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Caroline

Source officielle

Page 7 sur 8

← Précédent Suivant →