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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2298857-2474210
20 mars 2008
20 mars 2008
Le compte rendu dressé alors par le médecin fait état d’une blessure à la tête, de contusions, d’une cécité temporaire, de côtes fracturées et d’un hématome près du foie, des reins et de la vessie.
Source officielle1ère Chambre
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
M[I] [P] veuve [T] était affectée d'un diabète insulino-dépendant et était affligée d'une cécité totale. Cette pathologie l'a contrainte à subir une amputation d'un membre inférieur.
Source officielleChambre 4-2
643a423bd83dbd04f5fb2927
14 avril 2023
14 avril 2023
2023 N° 2023/158 Rôle N° RG 19/09524 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENQM [I] [C] C/ SARL GAROUCHA Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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19 juin 2013
19 juin 2013
Instance de PARIS - RG N° 00/16498 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Martine TAILLANDIER-THOMAS, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0329DEC006030409
29 mars 2016
29 mars 2016
width:199.09pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 60304/09 Cemil
Source officielle2ème chambre
DTA_2505073_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En outre, le plan de localisation des coupes fait apparaître la réalisation de deux pistes légères en complément des pistes lourdes préexistantes afin de compléter les voies de circulation en périphérie
Source officielle17e Chambre B
5fdd3d65369763a5e5fb8769
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline Y..., avocat au barreau de NICE - Me Cécile
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a9e12c85000874b094
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile
Source officielleSociale D salle 3
63a402863f67e905df3d2920
21 octobre 2022
21 octobre 2022
: Mme [G] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Romain BODELLE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER assisté de Me Florence FEUILLEBOIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b103
2 avril 2008
2 avril 2008
Il est établi qu'elle vivait dans un appartement d'une résidence pour personnes âgées et qu'elle était atteinte de quasi cécité.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
686425e30bb2f8a66ca5fbe2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
instruction eut été clôturée le 13 Mai 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 01 Avril 2025 devant : Marc-Emmanuel GOUNOT, Vice-Président, Delphine SAILLOFEST, Vice-Président, Cécile
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a1e12c85000874b090
17 janvier 2024
17 janvier 2024
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, : Madame Anne-Cécile
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6a5e12c85000874b092
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6ade12c85000874b096
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, Madame Anne-Cécile
Source officielle1ere Chambre
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent - Appart. 11 7 bis rue des Pyrénées 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Cécile
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68ef2c13796eb4b7485627fd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENT MULTIMARQUES (SIM), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Cécile FOURCADE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1815
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ff3d436d3290e00e0e7a38
15 avril 2025
15 avril 2025
-(code 0310): voirie et réseaux divers - VRD (à l'exclusion des terrains et pistes de sports non couverts) réalisés à ceil ouvert: canalisations, fossés, trottoirs, pavage, arrosage, espaces verts.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
633fc384e633183e2ee17be9
6 octobre 2022
6 octobre 2022
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, prorogé à ce jour, - signé par Madame Catherine BRUNET, Présidente et par Madame Cécile
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e32
27 mars 2015
27 mars 2015
Une atteinte de la muqueuse oculaire a évolué vers la cécité de l'enfant avec un tableau très sévère de sécheresse oculaire et d'opacité cornéenne bilatérale que trois greffes de membrane amniotique n'ont
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Sur les parcelles forestières, les chemins sylvicoles existants seront utilisés et les pistes créées pourront être empruntées dans le cadre de l'exploitation forestière des conifères et de feuillus des
Source officiellePage 7 sur 8