n'avaient pu obtenir faute de garanties suffisantes (Jean-Pierre B... restant par ailleurs redevable à cette époque d'une somme de l'ordre de 300 000 francs qui lui avait été prêtée en 1993 par Serge

B- Sur le filtre à charbon actif et achat charbon actif Selon la facture du 31 août 2021, le montant de ce filtre était de 22 000 € HT (pièce 6 demanderesse).

D... plaçant une pierre sur l'accélérateur ; que M. C... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent A... ; que M.

C... plaçant une pierre sur l'accélérateur ; que M. Z... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent A... ; que M.

Z... plaçant une pierre sur l'accélérateur ; que M. C... conduisait les enquêteurs sur le lieu exact de la découverte du véhicule de Laurent A... ; que M.

"en avait rajouté" et même menti, elle indiquait n'avoir aucune preuve des faits que ses enfants avaient rapportés, elles les avaient cru, elle indiquait que Charli avait été insulté et Clément attrapé

ville de Marseille, l'un pour les travaux d'entretien courant de plomberie et chauffage sur divers bâtiments, le second pour la réalisation d'un complément de climatisation sur le site de la Vieille Charité

[V] TRAITEUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD

représentée par Me Philippe Chaillet, membre de la SELARL Espace Juridique Avocats, avocat au barreau de Lille assistée par Me Sophie Carterot, avocat au barreau de Meaux SELARL cabinet Isabelle A.

xa0;     M me Christine BOUJUAU épouse PEUCH, née en 1961 et résidant à Meuilley,             M me Laurence VAUCHEY épouse CHARDON

; que, dès lors, la cour d'appel a violé les textes susvisés en retenant que l'avis du docteur Jean-Michel A..., émis dans le cadre d'une expertise médicale ordonnée par la cour d'assises de la Charente-Maritime

Y... et F..., à procéder à une visite et à d'éventuelles saisies dans les locaux professionnels de la société Flora'b, sis route de Bellevue à Saint-Yriex (Charente), locaux dans lesquels se trouverait

brutale des vannes du barrage avait entraîné des conséquences dans les frayères du fait de leur mise hors d'eau et qu'elles avaient en outre été de nature à occasionner la mort des poissons tels que les chabots

B.T.S.G.² en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société PIERRE INVESTISSEMENT 3 [Adresse 93] [Localité 76] Non représentée Société PIERRE INVESTISSEMENT 3 au [Adresse 94] [Localité 85] Non représentée

afin de construire des appartements ; que la discussion pour trouver la meilleure formule juridique a eu lieu chez Me X... notaire habituel de Didier A... ancien gérant d'un commerce de boucherie-charcuterie-triperie-volailles

Jean-Charles R... déclarait : « Quand on vous parle d'eux, on sait que c'est des gens qui font peur, qui tuent des gens.

Grenoble (pièce 20-1) ; que selon l'attestation précitée, ces achats de viandes " sans facture " par les restaurateurs, seraient enregistrés chez Rhonavi (L...) comme correspondant à des ventes de charcuterie

novembre 1971, stipule que la servitude conventionnelle de passage sur le fonds servant a été constituée pour accorder au propriétaire du fonds dominant le 'droit de passer avec chevaux garnis de charrois