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1 501 résultats pour « Chateau Grosse Delivree »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c09fa8cdc6046d4799ad5f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'affaire a été plaidée le 20 novembre 2025 et mise en délibéré au 22 janvier 2026.

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2301282_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

code des relations entre le public et l'administration ; - cette décision est insuffisamment motivée au sens de l'article L. 211-2 du code des relations entre le public et l'administration ; - le château

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67f95a080ea89248182a3fa6

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LAMOTHE C/ [T] [V] Grosse Délivrée le : à SARL ARCAMES AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame MURE, Vice-Président, Président de la 7e Chambre Civile

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MF3V SAS ETCHART CONSTRUCTIONc/SCEA CHATEAU RICHELIEU

671b354f2edfb0b58c05ea9b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

RICHELIEU Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 juin 2021 par le TJ hors

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01d94cdc6046d47068d2b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

CHATEAU DE SANILHAC dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal non comparante Grosse délivrée le 03/04/2026 À - Me Marie DESPERRIER EXPOSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91511

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

de nationalité Française, demeurant ...-19600 CHASTEAUX représenté par Me Virgile RENAUDIE, avocat au barreau de CORREZE Madame Laurette Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162cf6b8b4dc27576e7b728

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 21 NOVEMBRE 2012 (n° , pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

1re Chambre A

616246c8af0a1de0eb1b653f

Appel

11 février 2014

11 février 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 FEVRIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/07758 SA ISELECTION C/ [Y] [S] [B] [S] Grosse

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

68676a2eae73470041cef889

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BRU ET FILS GROUP ----------------------- DU 03 JUILLET 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd26

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère Chambre- Section A ARRET DU 6 MAI 2008 (no, 4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fe962f5393e2eb4499b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 04 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

CHATEAU Alexandra X... représentée par la SCP B.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163d87c99a586c22d6d4494

Appel

22 février 2010

22 février 2010

FOURNIEL, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : E.

Source officielle
CA

2e Chambre

616323173dbed56e5e2c2f74

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

ALAIN BIAU CONCEPT Grosse délivrée le : à : ERMENEUX TOUBOUL BLANC Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de DRAGUIGNAN en date du

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fd987c498c91e77b725e43e

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Par acte du 11 mars 2013, la société Mal Invest a fait délivrer un commandement de payer et de justifier d'une assurance dans le délai d'un mois, visant la clause résolutoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal Madame Brigitte Xc/S.C

6253ca93bd3db21cbdd8b6bd

Appel

26 avril 2007

26 avril 2007

Nature de la décision : AVANT DIRE DROIT - EXPERTISE Grosse délivrée le : à : Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d702

Appel

15 février 2011

15 février 2011

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 15 FEVRIER 2011 (no 73, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf48

Appel

28 octobre 2008

28 octobre 2008

Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 19 Septembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd865a9

Appel

14 novembre 2002

14 novembre 2002

CHATEAU DE LA PIOLINE C/ Abdelkader BOUH-ASSOUN Grosse délivrée le: à : Il 14bouhassoun 1 2002 9' Chambre B Arrêt de la 9' Chambre B sociale du 14 Novembre 2002 prononcé sur appel d'un jugement du Conseil

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

G-MW5M SOCIÉTÉ CIVILE VITICOLE DU CHATEAU SEGUELONGUEc/S.A

63cf847aa6687f7c904cba37

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

EVV LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE BORDEAUX Nature de la décision : AU FOND APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Grosse délivrée le : aux avocats

Source officielle

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