[H] [B] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ S.A.

En ce qui concerne la responsabilité du CHICAS : 6.

[U] [G] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance MMA ASSURANCES IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (Me Agnès STALLA) ; Organisme CPAM DES BOUCHES DU

CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU RHONE ALPES AUVERGNE (l’ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Mars 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/09643 - N° Portalis DBW3-W-B7H-32BH AFFAIRE : Mme [R] [P] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R

B, celles de Me Hebert, représentant le CHICAS. Considérant ce qui suit : 1. M.

[E] [O] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ MMA Assurances IARD (la SELARL CAMPANA-MOUILLAC) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/1202 Enrôlement : N° RG 23/02003 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3AIV AFFAIRE : Mme [J] [C] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE

[D] [U] (Maître Patrice CHICHE de la SELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/ Compagnie d’assurance AVANSSUR (la SARL ATORI AVOCATS) ; Organisme cpam des bouches du rhône () DÉBATS : A l'audience Publique

appelé en garantie la société Chavigny, fournisseur des tuiles, et son assureur, la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), lesquels ont appelé en garantie la société Chicot

CHICHE [Adresse 3] [Localité 5] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 03 Décembre 2024 : Par acte du

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/12826 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4H5U AFFAIRE : Mme [P] [W] (lSELARL CHICHE R, COHEN S, CHICHE P) C/

B est agent technique hospitalier au CHICAS depuis 34 ans.

* CONSTATER l'absence d'exploitation d'une activité de boite de nuit et de bar à chicha par la société GAM.J * CONDAMNER la société AXA FRANCE IARD à payer la somme de 300 084,27 € à la société GAM

E A ont demandé au tribunal administratif de Marseille, premièrement, de condamner solidairement le centre hospitalier intercommunal des Alpes-du-Sud (CHICAS) et la Société hospitalière d'assurances mutuelles

[B], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Air China, et l'avis de M.

cigarettes électroniques ; Chargeurs pour cigarettes électroniques ; - en classe 34 : Inhalateurs de nicotine non à usage médical ; Cigarettes électroniques ; Liquides pour cigarettes électroniques ; Chichas

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