Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df2a
25 mai 2011
25 mai 2011
Gilles X...aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d4
26 février 2015
26 février 2015
Le CHSCT a été convoqué à ces fins par sa présidente à une réunion qui s'est tenue le 21 mai 2014 mais dont Messieurs Gilles Y..., Christian Z..., Daniel X...et Yannick B...ont contesté la validité en
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c88
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Gilles X... et Mme Christiane A...a convoqué Mme Zhor Y...à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 15 octobre 2010 en précisant que cette mesure était envisagée en raison de son absence
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d407
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Ainsi, Gilles Z... et la MAF exerceront leur recours en garantie à l'encontre de la société ATHANER à concurrence de la somme de 7.823,83 €.
Source officiellecr
B, du 17 mai 1991, qui, dans la procédure suiviec/Gilles X
6079a8579ba5988459c4ccc0
4 novembre 1992
4 novembre 1992
Gilles, prévenu, la mutuelle des motards, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20° chambre B, du 17 mai 1991, qui, dans la procédure suivie contre Gilles X..., Christine Y
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764e3
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Localité 2] (GIRONDE) demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Philippe GALLAND de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9f
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Représentés tous deux par Me Philippe GALLAND de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Christian GUILLOT, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielle18° chambre 1ère section
662a9fdac8a1343b8cd6260a
25 avril 2024
25 avril 2024
DRAEGER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0497 DÉFENDERESSE
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008171665
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Christian X ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
12 novembre 2008
APPELANTS Monsieur Christian X...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007838491
28 mars 1994
28 mars 1994
Gilles E..., Mmes Frédérique Z..., Véronique Y..., M. Thierry C..., Mme Catherine J... I..., MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdce
22 mai 2008
22 mai 2008
C / Christian Y... SCM Y... ET X... Georges Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb7
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Christian Maurice X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e30655cdc6046d47a6647f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
BOSSARD Monsieur Alain MONTEIRO Monsieur Stéphane FRANCHINI Assistés lors des débats par Monsieur Gilles COSTA, commis-greffier, Décision contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00644
22 février 2017
22 février 2017
Gilles Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 17 novembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de blanchiment aggravé
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007793590
11 mars 1991
11 mars 1991
Claude YF..., Christophe YG..., Christian YH..., Thierry YJ..., Albert YK..., Roland YL..., Mme Virginie YM..., MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e18
24 novembre 2017
24 novembre 2017
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège No SIRET : 493 87 7 4 19 ayant son siège au 26 avenue des Champs-Elysées - 75008 PARIS Représentée par Me Frédéric NOUEL de l'AARPI GIDE
Source officielleciv1
éance dont le CEPME se prévalaitc/M.D
ECLI:FR:CCASS:2007:C100910
12 juillet 2007
12 juillet 2007
René Z..., Daniel Z..., Alain X..., Christian X..., Serge A..., Jean A..., Gilles Y... et Christian Y... se sont portés cautions solidaires de la société Le Puy Viande envers la Caisse nationale des marchés
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d2
16 novembre 2018
16 novembre 2018
Christian B..., architecte.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdd35b4a0fcc29e956d341f
28 septembre 2018
28 septembre 2018
né le [...] à SCIDI BEL ABBES et Madame Christiane, Ginette Y... épouse X... née le [...] à ROSAY EN BRIE (77) demeurant [...] Représentés Maître Emmanuel Z... J... Z...
Source officiellePage 7 sur 137
LE CHARTIER, Mickaël, Gilles, Christian, Jean, LE CHARTIER
22/07/2026
Voir →
MONFORT, Christian Gilles Jacques
23/06/2026
Voir →
LE CHARTIER, Mickaël, Gilles, Christian, Jean
18/06/2026
Voir →
MEYNAUD, Christian, Serge, Gilles, MEYNAUD
16/06/2026
Voir →
DANIEL, Gilles, Jacques, Christian
02/06/2026
Voir →