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955 résultats pour « Christophe Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372291cd580146773fe8df

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Jean-Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de Mme A..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Dominique Du Y..., prise en sa qualité de mandataire-liquidateur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2bf

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

CHRISTOPHE Y... c / Patrick Z..., LA S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7a

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Christophe Y...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021385706

Admin. suprême

2 décembre 2009

2 décembre 2009

Christophe A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6079a85b9ba5988459c4cde6

Cassation

13 juin 1996

13 juin 1996

Jean-Christophe, tout en désignant un expert chargé de préciser si les lésions de Z...

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Christophe XF..., demeurant ... (Nord), 18°) M. Yves XG..., demeurant ..., 19°) Mme Jacqueline XH..., demeurant ... St-Maur, Croix du Bac à Steenwerck (Nord), 20°) M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6031eba70ab6df24b87bf0f4

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

c/ - Monsieur Bertrand Y... - Madame Sophie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055e

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Christophe X... né le 24 Novembre 1960 à PARIS demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60324ed96e4020849c46d06b

Appel

2 mars 2018

2 mars 2018

La société BERTRAND DURON CONSTRUCTEUR a disposé d'une agence située à [Localité 2] comprenant un chef de secteur et deux conducteurs de travaux.

Source officielle
TCOM

LUNDI

6a0b3466cdc6046d4716b4bc

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

comparaissant par Maître Pharès BOUKOULOU, Avocat au Barreau de LIBOURNE, [Adresse 3], L'affaire a été entendue à l'audience publique du 20 avril 2026, tenue par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081260

Admin. suprême

23 juin 2008

23 juin 2008

Christophe Guettier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68ef2c26796eb4b74856298b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

11] (Vietnam) [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 475 Et ayant pour avocat plaidant Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e91

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a02b5dacdc6046d4770ad48

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

par Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, avocat au barreau de LYON, toque : 654 ORDONNANCE DE RADIATION (Article 82 du code de procédure civile ) (n° , 2 pages)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f4b

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 14/ 01247 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de la Guadeloupe en date du 1er avril 2014 APPELANT Monsieur Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865ce

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

X... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Maître GRIGNON DUMOULIN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Maître Bertrand V. ès-qualités d'administrateur judiciaire de la SA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9316b

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Christophe F..., Mme Stelle G..., épouse H..., M. Fabien H..., M. Charles K..., M. Jean-Claude Q..., Mme Claudine P..., épouse Q..., Mme Odile L..., épouse M..., M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69cf5018cdc6046d47f1f2b9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société CHANTEPIE PROMOTION Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092ffa7a008e5409f3ac

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n°775 684 764, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110387

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Bertrand X... sur les troubles neurologiques dont souffraient sa mère ; que M.

Source officielle

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