Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269acd58014677426f10
3 avril 2007
3 avril 2007
Group du véhicule BMW au bénéfice de Christophe A..., les conditions de son embauche par D...
Source officielleChambre Sociale
67f60411ebd728244385688c
8 avril 2025
8 avril 2025
délai d'un mois à compter de l'intervention de l'arrêt - constater l'accord des parties pour le paiement par l'association FOOTBALL CLUB DE CHAMPAGNOLE de cette somme qui sera réglée sur le compte CARPA
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
642d14d5cb8fa004f57da317
4 avril 2023
4 avril 2023
en faveur de CAIP inapplicable compte tenu du libellé de la clause CONDITIONS du contrat 123 650 qui prétend incorporer d'une part la pro forma INCOGRAIN 13 (qui désigne la CAIP pour les litiges), mais
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2401952_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Franck Christophe en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7b
25 février 2016
25 février 2016
-------------- 25 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00014 --------------------------- SARL ARTS'CAD, Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS C/ Delphine X..., Christophe
Source officielle4ème chambre
69e9c82ecdc6046d4739e076
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 4 Juillet 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SAS AHLSTROM [Adresse 1] comparant par Me [L] [A] [Adresse 2] et par Me Christophe
Source officielle1ère Chambre
64bb732d0d42fcd969e7ce67
21 juillet 2023
21 juillet 2023
ABEILLE IARD & SANTE Venant aux droits de la SA AVIVA ASSURANCES Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 306 522 665 [Adresse 7] Représentée par Me Christophe CARRE de la SCP CHARDIN CARRE
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fb8
7 septembre 2021
7 septembre 2021
CARRE de la SCP CHARDIN CARRE, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, Représenté par Me Anne-Sophie RAMOND, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [F] [R] [I] née le [Date naissance
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2025:504776.20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il soutient que, d'une part, il est dans l'incapacité de percevoir les sommes mises à sa disposition sur un compte de la CARPA puisqu'il ne dispose d'aucun compte bancaire et, d'autre part, le silence
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabe
26 novembre 2008
26 novembre 2008
représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas C..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 498, plaidant pour la SCP WATRIN C...AVOCATS Monsieur Jean-Christophe
Source officielle18° chambre 2ème section
662a9fdbc8a1343b8cd6263c
25 avril 2024
25 avril 2024
FONCIÈRE COUR CARRÉE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Christophe DENIZOT de l’ASSOCIATION AARPI NICOLAS DENIZOT TRAUTMANN ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire
Source officielle1re chambre 2e section
63be641213ef607c90ab6865
10 janvier 2023
10 janvier 2023
carrés, dépendant d'un immeuble construit entre 1971 et 1990, au cinquième étage avec ascenseur, et loué à 20, 17 euros du mètre carré, le locataire ayant investi les lieux en 2018.
Source officielle3e chambre
60328b18c877e5be9d373733
11 janvier 2018
11 janvier 2018
LEGUEVAQUES de la SELARL CHRISTOPHE LEGUEVAQUES, AVOCAT Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE ONZE JANVIER DEUX MILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764d0
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9e
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Christophe DECAIX, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleciv2
Donne défaut contre la CRAMA du Pas-de-Calais etc/M. Chretien
6137213ccd580146773f21d6
28 mai 1990
28 mai 1990
Christophe Y..., devenu majeur en cours d'instance, de la compagnie d'assurances Groupe Drouot, dont le siège est à Marly-le-Roi (Yvelines), place Victorien Sardou, 4°/ de l'Union des assurances de
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ed8
14 janvier 2014
14 janvier 2014
DOSSIER N 13/ 00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCE c/ Monsieur Jean-Christophe X... Monsieur Alain-François Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6707702881e733ee26982ef7
7 octobre 2024
7 octobre 2024
EDON de la SELEURL CHRISTOPHE EDON CONSEIL - C.E.C, avocat au barreau de PARIS, toque : B0472 S.A.
Source officielleService des Référés
6629f360dc6faf00095887f1
24 avril 2024
24 avril 2024
représenté par Me Marine FARDEAU, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Bernard DUMONT, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU DEBATS : A l'audience publique du 27 mars 2024 tenue par Christophe
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027724539
17 juillet 2013
17 juillet 2013
Christophe Eoche-Duval, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellePage 7 sur 59