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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
62c67c65ca9bf26379030875
6 juillet 2022
6 juillet 2022
GEORGES de la SELARL ARGUMENTS, avocats au barreau de TOURS Madame [F] [A] épouse [R] 7, rue des Pêcheurs - 37500 RIVIERE représentée par Me Christophe GEORGES de la SELARL ARGUMENTS, avocats au
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c70
16 juin 2017
16 juin 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d73
11 octobre 2007
11 octobre 2007
PEROLS PLAISANCE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social Chemin du Petit Canal Les Cabanes 34470 PEROLS représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001156_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
La communauté de communes Cœur de Chartreuse regroupe 17 communes, dont Saint-Christophe-sur-Guiers. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6bb
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Christophe D... SADA ASSURANCES Romain Frédéric Etienne Z...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR01894
23 mars 2010
23 mars 2010
que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... et les Laboratoires Vendôme coupables de publicité de nature à induire en erreur et de tromperie ; " aux motifs, d'une part, que le fait que Michel X... et Christophe
Source officielleChambre 1-1
6787546b181ea8ef9c1d7278
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BCA EXPERTISE représentée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Philippe CHAULET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad47
12 mars 2008
12 mars 2008
Subsidiairement, il a sollicité le prononcé d'une mesure d'expertise.
Source officielleChambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf2d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle expose, en substance, qu’à l’occasion des opérations d’expertises, l’expert a constaté la matérialité de certains désordres qui pourrait être imputable aux défendeurs, locateurs d’ouvrages, qui sont
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405600_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il demande en outre que l'expertise fonctionne aux frais avancés de Mme A, que l'expert rédige un pré-rapport et que les dépens soient réservés.
Source officielle5ème Chambre
62c67c8aca9bf26379030949
6 juillet 2022
6 juillet 2022
L'accident est également à l'origine d'une petite dissection carotidienne localisée. La date de consolidation a été fixée par l'expert au 31 août 2011.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c1a
7 novembre 2023
7 novembre 2023
[R] et [J], les opérations d'expertise ordonnées par l'ordonnance de référé du 2 décembre 2020 ayant désigné M. [I] en qualité d'expert ; débouté MM.
Source officielle2ème chambre section C
651fa575c601f083189917ef
5 octobre 2023
5 octobre 2023
voir confier à un nouvel expert, se confondent avec la mission confiée au cabinet ELEX, alors que l'appréciation d'utilité ou de la nécessité d'un complément d'expertise relève du pouvoir souverain des
Source officielle1ère Chambre
659e497255379800088473b0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[Z] a sollicité et obtenu, suivant ordonnance du juge de la mise en état du 9 février 2017, la désignation d'un expert judiciaire. M.
Source officielle5ème Chambre
65c5db4815069e0009fdb6d5
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Le rapport d'expertise a été déposé le 19 septembre 2019.
Source officielleChambre Sociale
62d3a5bce6f88e0603acba89
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f64
27 juin 2000
27 juin 2000
Y... à LILLE (59000) Comparante en personne assistée de Maître Christophe WERQUIN Avocat au Barreau de LILLE INTIMEE L'AGSS de l'UDAF 10, Place St André 59800 LILLE Agissant par délégation du Président
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d23
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Christophe Y... est le père naturel d'Océane X..., née à NIORT (79), le 29 avril 1999. DIT qu' Océane continuera à porter le nom de X...
Source officielle5ème Chambre
627ca8a64781dc057dee7d06
11 mai 2022
11 mai 2022
petit à petit des poussées sur le mur et d'engendrer les désordres actuels.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a14
6 mars 2007
6 mars 2007
BP/AMB/VR ARRÊT RENDU LE six Mars deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller Mme Anne CONSTANT, Conseiller
Source officiellePage 7 sur 38