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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794ce59ba5988459c47742
24 octobre 2000
24 octobre 2000
sa reconnaissance ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que, sur les actes de naissance communiqués au juge d'instance pour obtenir des certificats de nationalité, le nom de la mère était Christelle
Source officielleChambre 3-3
63c10542bf9fd47c90a13638
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[O] [M] Représenté par Me Stéphane KULBASTIAN de la SELARL SK AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Christelle GUILLEMIN, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f580
24 avril 2012
24 avril 2012
42700) ... 42110 FEURS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, représentée par Me ESQUÉ Mme Chrystelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VALLÉE CONSEILLERS : Mme BOUTET M.
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21e47251e2b2421668e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielle5ème Chambre
69d8186acdc6046d47b175de
1 avril 2026
1 avril 2026
la SAS ROYAL IMMO sis [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00021_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 5 janvier 2021, le 29 novembre 2021 et le 21 octobre 2022, l'association pour la défense de l'environnement de la vallée du Briou
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:449656.20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
B pour un montant identique à leur valeur d'apport, soit 360 000 euros.
Source officielle2ème Chambre
6618cf127935f50008be43b1
11 avril 2024
11 avril 2024
ARRÊT N° /24 DU 11 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01536 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FGTR Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal judiciaire de VAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ea
19 mars 2012
19 mars 2012
APPELANTE : Mme Christel Monique Aline X... épouse Y...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629151
20 février 1991
20 février 1991
tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant à la réduction de la taxe sur les propriétés non bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 1982 dans la commune de Saint-Christol
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00920
28 mai 2015
28 mai 2015
supérieure à celle qu'elle avait en tant que responsable des ventes du service « automative », et que Mme Christel X... n'en a accepté qu'un ; que Mme Christel X... a accepté de prendre à partir du 14
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d7d
5 mai 1998
5 mai 1998
En l'espèce, l'identité des personnes présentes a été relevée; ont ainsi été contrôlés le gérant salarié, Gino A..., Christelle Y... et Valérie X..., à chaque fois" ; "alors que s'il n'y a pas récidive
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511c
2 mai 2023
2 mai 2023
PAYS DE [Localité 2] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chrystelle
Source officielle6ème chambre civile
68e88b6d3ea43407b9fbb3e9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
au barreau de LYON, et par Me Bernard BOULLOUD, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART E T : DÉFENDEURS : Société SMABTP, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Anne-christel
Source officielleciv3
60794cc79ba5988459c46f77
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Z..., associés de la société civile immobilière du Domaine de Grignon (la SCI) constituée entre onze associés détenant chacun une part du capital et ayant pour objet l'administration et la mise en valeur
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c74c
6 août 2008
6 août 2008
Madame Valérie Catherine Jacqueline G... à la suite d'un jugement du T.
Source officielleSurendettement
6759f8bf3bace64ddb45bf15
14 octobre 2024
14 octobre 2024
comparante, ni représentée [11] ANAP AGENCE 923 BANQUE DE FRANCE [Adresse 10] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : FLIS Christelle
Source officielleSurendettement
68780172fd93c2d1757fed8a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 8] non comparante, ni représentée Société [11] [Adresse 3] [Adresse 14] [Localité 7] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence Greffier : FLIS Christelle
Source officielle5ème Chambre
68e0321274e929a9d8fc5615
1 octobre 2025
1 octobre 2025
FONCIA [Localité 7] sis [Adresse 5], pris en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christelle
Source officiellePage 7 sur 87