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8 141 résultats pour « Clairais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372288cd580146773fe1a6

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), dans l'affaire opposant : 1 / L'association Résidence Clairbois, dont le siège est ...

Source officielle

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007951282

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Immobilière Carrefour, accordé à celle-ci l'autorisation préalable en vue d'agrandir de 1 724 m2 la surface de vente d'un hypermarché à Claira (Pyrénées-Orientales) ; Vu les autres pièces du dossier ;

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdc96207fbc8ab936eb032f

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

Elle a chiffré les créances du demandeur à 41.860 € au titre de l'opération Jardel et 6.000 € au titre de l'opération Claira. Par déclaration en date du 11 mai 2017 M.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031132238

finances publiques

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Institution sociale ou médico-sociale - Établissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) « La Clairière des Bernardins » - Torigni-sur-Vire (Manche). n° 2012-026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2600628_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

C... demande au tribunal en sa qualité de maire de Clairvaux Les Lacs demande d’apporter les suites opportunes aux irrégularités de logos sur les professions de foi de la liste « Un nouvel élan pour Clairvaux

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE00032_20240129

Admin. Appel

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que si la plupart des habitations sont éloignées de l'allée des Clairières, un certain nombre restent visibles depuis cette dernière.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd3cd17fad53a54cda47a6

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Y..., - condamné l'Hôpital privé Clairval à régler à M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f191aecdc6046d47ecd658

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[K] [J] [O] [P] [X] né le 11 Août 1995 à [Localité 1] de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 25 Avril 2026 à 14h00

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2501407_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2025, Mme A B, représentée par Me Clairay demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2212221_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

B s'est rendu l'auteur à la maison centrale de Clairvaux à l'encontre des personnels pénitentiaires.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67081b1489f19e8c50f8d41c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ENTREPRISE CLAIRON a fait assigner la S.C.I.

Source officielle
CC

civ1

6137234ccd58014677407fc6

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

Patrick Y..., demeurant 7, Clairières de la Fortelle, 27120 Houlbec-Cocherel, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1 / du

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007984935

Admin. suprême

8 avril 1998

8 avril 1998

TOURISME demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 10 novembre 1993 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a, à la demande de l'association syndicale libre du lotissement "La Clairette

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834930876004f131a5f0c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Condamner la Société CLAIRIDIS à lui payer la somme de 3 000 € au titre de l'Article 700 du Code de Procédure Civile. Condamner la Société CLAIRIDIS aux éventuels dépens.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301032

Cassation

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Jean A..., de ce qu'elle avait établie sous la pression de certaines parties et de ce qu'elle avait été établie dans le seul but de nuire à Mme Clairette A..., épouse D..., avec laquelle M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00326

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

le premier moyen : Vu l'article L. 1242-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a exercé les fonctions d'agent des services hospitaliers au sein de l'Hôpital privé Clairval

Source officielle
CC

civ2

60794bff9ba5988459c446dd

Cassation

4 juin 1981

4 juin 1981

CASSATION, FORME UN POURVOI CONTRE UN JUGEMENT RENDU LE 26 JANVIER 1981 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE COMPIEGNE QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE D'INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE DE CLAIROIX

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e6bcdc6046d4754c8a6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [Y] et Mme [T] [Y] à payer au docteur [A] la somme de 1.000 euros et à l'hôpital privé Clairval la somme de 1.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebcc

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat des copropriétaires de la résidence Le Clairval, représenté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2300402_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

requête, enregistrée le 8 mars 2023, l'association Odesia Vacances, représentée par Me Cloix, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette émis le 29 août 2022 par lequel la commune de Clairvaux-Les-Lacs

Source officielle