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8 733 résultats pour « Corine CABALET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5a6a6cdc6046d474d6408

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Arnaud du PELOUX, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle

Page 7 sur 437

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CC

cr

6137269fcd58014677427227

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

X... du chef de viols commis par personne ayant abusé de l'autorité conférée par ses fonctions ; "aux motifs que vingt femmes, clientes du docteur Christian X... exerçant la gynécologie dans son cabinet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10255

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Corine, de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur général des finances

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:442655.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Herondart, conseiller d'Etat et M. D A, auditeur-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01549

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Le poste de directeur des ressources humaines France que vous occupez au sein de Mahle France Sas est dédié à la coordination des activités ressources humaines pour la France.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6616d33563271232b2e4384f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Courriel 9] REFERENCES : N° RG 23/01930 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YKMV Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 10 Avril 2024 Copie conforme délivrée le : à : Me CHERKI Corinne

Source officielle
CC

civ1

é aucune demandec/Mme Corinne X

613723ebcd5801467740fdfc

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

Claude X..., sa fille Mme Corinne X..., soit le cabinet X..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c681

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

LA COUR LES FAITS Le 4 octobre 1978, Madame Corinne X... a été embauchée en qualité de prothésiste dentaire par le cabinet dentaire qui fut le prédécesseur de la SCP HINOUX-TOLUB.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d89db41fad9698799bf

Appel

23 août 2023

23 août 2023

HBC 31 Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008011364

Admin. suprême

19 mai 1999

19 mai 1999

K..., domiciliés au cabinet de Me Corinne D..., ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65547144a52b348318098705

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Nous, Corinne Jacquemin, présidente de chambre chargée de la mise en état, assistée de Delphine Grondin, greffière, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6c94acdc6046d4767d876

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG : 2025R00085 DEMANDEUR SNC SEDIFRAIS [Adresse 1] comparant par SELARL JB AVOCAT [Adresse 2] et par Me Sébastien SEMOUN du Cabinet

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e606cdc6046d4751fcf0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Xavier GANDILLOT, Président, Mme Corinne BERENGUER, M. Chemseddine KEDDI, Juges. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163abe2379f4722fa1c51cb

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Le 12 juin 1998, l'assemblée générale des associés de la société Colin [Localité 8] a confié le mandat de commissaire aux comptes à la SA Cabinet Kolb. Les fonctions de celle-ci ont pris fin en 2003.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6631315e19f939ca6242b83d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

BETTI Syndic : Cabinet BETTI [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Sébastien TO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 381 (POSTULANT) et par Me Julien AUCHET, avocat au barreau du VAL D’OISE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f256719d8a6b45fac47b9f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice le cabinet

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07692cdc6046d47d0dcc1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

[I] COPPIN assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
TCOM

Référés

69d8d4a7cdc6046d47c15832

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

REFERE L'An deux mil vingt-six, le jeudi 26 mars, à 10 Heures 30, Par devant Nous, Monsieur Christian KUDLA, Juge des Référés, Président du Tribunal de Commerce de CHALONS EN CHAMPAGNE, étant en notre cabinet

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90230

Cassation

19 mars 2026

19 mars 2026

, assisté de Corinne Comes, greffière lors des débats du 5 février 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du 20 octobre 2025 par laquelle la société Holding Cogimex demande, par application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911c3

Appel

25 février 2014

25 février 2014

C/ Me Corinne Y...

Source officielle