Après avoir constaté que les craintes de l’intéressé s’inscrivaient dans un contexte d’hostilité croissante à l’égard de la communauté musulmane, que corroborent les éléments de documentation publique

permettait pas » (p. 11), s'appuyant sur des éléments de preuve précis, dont une attestation d'un cabinet comptable précisant que «la SCPA Dalloz présente des difficultés économiques durables et croissantes

s'exécuter sur deux années et que son annulation tardive entraînera un préjudice grave sur l'élaboration du SAGE et les intérêts qu'il protège, dans un contexte de sécheresse durable et de pénurie croissante

présentée à ce tribunal par le SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIES DE LA BOULANGERIE, PATISSERIE ET FABRICATIONS ANNEXES, la SOCIETE LE FOURNIL DE SAINT-HERBLAIN , la SOCIETE BAMAS , la SOCIETE CROISSANTERIE

que le salarié ne peut être sanctionné deux fois pour les mêmes faits ; que, dès lors, l'arrêt attaqué, en retenant qu'il avait déjà fait l'objet d'une mise en garde et de sanctions d'une gravité croissante

Mehdi X..., criant "Allah Akbar", a porté un coup de couteau sur la personne de M.

. : 2025/2 ATTENDU qu'à la date du 23/12/2024, l'entreprise ci-après nommée : SARL OCEVAL, [Adresse 1], Activité : Cuisson et vente de pains, viennoiseries, croissanterie, confiseries (cuisson sans fabricant

Depuis son arrivée, le patient se montre calme, coopérant aux soins, la reprise du traitement a permis une stabilité sur le plan psychique, il soutient et exprime une motivation croissante au projet d'accueil

CAUTION, ce cautionnement couvrant le risque d'impayés de loyers, charges et indemnités d'occupation et que le locataire réglait son loyer de façon partielle et irrégulière de sorte que sa dette était croissante

En outre, les faits qui étaient de nature à constituer une situation d’intimidation croissante soit n’avaient pas été signalés au policier soit ne s’étaient pas analysés en une série d’actes de violence

Elle exerce une activité de création et d'exploitation de boulangerie, pâtisserie, glacier, confiserie, traiteur, biscuiterie, briocherie, croissanterie, viennoiserie, sous la forme de société par actions

judiciaire ouverte sous le numéro 2025RJ120 à l'égard de la société : AU [Adresse 1] M&A SARL [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 917689358 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de salon de thé, croissanterie

fonctionnement, comprend une dotation de base, destinée à tenir compte des charges liées à l'importance de la population, égale au produit de sa population par un montant par habitant variant " en fonction croissante

septembre 2025 sans possibilité de les renouveler, que les membres de la famille sont particulièrement vulnérables en raison de leur nationalité afghane et que la région est l'objet d'une instabilité croissante

au poste d'employée administrative et inapte à tout poste nécessitant une station debout prolongée ou des manutentions (préparation en cuisine ; barman / serveur ; employé d'entretien ; employé croissanterie

.; qu'il saisissait son couteau-poignard et se précipitait sur son adversaire en criant " Je vais te planter " ; que Cédric Y...cherchait à se défendre en portant des coups de poing et de pied au prévenu

. ; qu'en revanche, l'état du blessé s'est aggravé de façon importante durant la deuxième partie de la nuit du 15 au 16 mars 1993 ; qu'il s'est plaint de douleurs abdominales croissantes et que son état

Abraham, Commissaire du gouvernement ; Considérant, que compte tenu du nombre et de la gravité croissante des infractions commises par M.