Schamber, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Alsace croisières non commercial Croisi Europe-Croisi

. ; "aux motifs que les investigations diligentées ont établi des présomptions graves de détournements de fonds importants commis par Didier X..., de financements croisés entre plusieurs sociétés dont

terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure son droit à indemnisation ; que l'article R. 40-2 du Code de la route dispose que de jour, les motocyclettes doivent circuler avec leur feu de croisement

Par lettre du 23 août 2000, la SNC privilèges Croisières mit fin au contrat en ces termes : "Certaines obligations n'ayant pas été respectées.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la communauté immobilière Le Balmoral, dont le siège est à Cannes (Alpes-Maritimes), 129, la Croisette

réticence dolosive rend toujours excusable l'erreur qui en résulte ; que pour écarter toute réticence dolosive, la cour d'appel retient que Mme Q..., qui connaissait nécessairement la pratique des ventes croisées

1991" ; qu'en énonçant, dans ces conditions, que la souscription des promesses de vente du 4 juillet 1991 a laissé subsister la promesse d'achat du 23 mai 1991 qui, suivant le système de "conventions croisées

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 26 février 2001, vers 15 heures, au sud-est de Belle-Ile-en-Mer, le chalutier côtier Beau-Rivage, immatriculé à Saint-Nazaire et venant du Croisic

18 novembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Ravache, menuiserie, charpente agencements escaliers, dont le siège est à Le Croisic

Ponant" et "Le Levant" sont des navires exploités par la SA CIP ; que la SA CIP a confié à la société OCM la gestion, le recrutement et le paiement des salaires du personnel de ses navires de croisières

d'appel a violé l'article 12 du code de procédure civile ; 2°/ que l'article 64 du code des douanes s'applique, à l'exclusion de l'article 62, lorsqu'est en cause une visite réalisée sur un navire de croisière

B..., C..., D... et A..., ont entrepris d'émettre à leur profit respectif des effets de complaisance croisés qu'ils présentaient à l'escompte de divers établissements de crédit parmi lesquels le Crédit

aux débats relatif à la stratégie de développement de la société" qui sera désigné comme secrétaire de séance, et au cours de celle du 13 mars 2008, était approuvée la signature d'un jeu d'options croisées

qui n'était pas contestée, d'y accéder en voiture, ne constituait pas une desserte suffisante, quoiqu'elle eut à certains endroits moins de trois mètres de large et que deux véhicules ne pussent s'y croiser

B... en date du 21 avril 2011 qui précise avoir un lien d'acquéreur/vendeur avec la SARL PORT CROISADE pour avoir acquis une parcelle de terrain dans la [...] ; que Monsieur F...

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 24 MAI 2017 N° 2017/ 275 Rôle N° 15/07625 [I] [X] SARL CROISIERES & VOYAGES C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE

Aussi " il est convenu de recourir, pour les salariés affectés à l'activité croisière à une annualisation du temps de travail ".

sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016, ensemble la loi des 16-24 août 1790 et le décret du 16 fructidor an III ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le bateau de croisière