(CCM), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], défenderesse à la cassation ; La société Cuir Corrugated Machinery a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Compagnie internationale de la chaussure (anciennement dénommée SNC Cuuf

le pourvoi incident relevé par la société CIM et la société Continent hypermarchés ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 mars 2002), que la société Kiasma qui fabrique des vêtements de cuir

devant les gendarmes, lors de l'enquête préliminaire, il avait reconnu être attiré sexuellement par ses deux filles aînées et plus particulièrement par A... et admis lui avoir caressé les seins, les cuisses

rapport sexuel vaginal ou anal ", " que le prélèvement s'avérait négatif ", que l'érosion cutanée sur le dos était " peu inflammatoire ", que les trois seuls ecchymoses relevées se situaient sur la cuisse

sérieuse de licenciement, qu'en l'espèce, la lettre de licenciement reprochait à Mme Y... d'avoir, le 17 décembre 1995, alors qu'elle était à son poste de caissière, ôté les antivols d'un blouson de cuir

porte de nombreuses traces de coups sur le crâne, au visage, au bras gauche, une fracture ouverte d'un doigt de la main gauche, des excoriations du dessus du bras droit, une grande ecchymose de la cuisse

° 25 (« un sac musette contenant des boîtes de munition, cartouches, plomb et chargeurs »), n° 26 (« un sac Lidl de congélation contenant des boîtes de cartouches et munitions, une housse et un étui cuir

ayant fait injonction de payer solidairement à la société [...] la somme de 3 477,91 euros, au titre d'un prêt accessoire, souscrit le 3 octobre 2009, destiné à financer l'acquisition d'un salon en cuir

également l'être sur la peine d'amende qui a été prononcée, celle-ci étant justifiée par l'obstination fautive du prévenu qui a poursuivi l'édification du bâtiment en dépit d'un courrier de la mairie de Cuise-la-Motte

un moment, et son oncle n'avait pas insisté ; qu'elle relatait qu'ensuite en 1999, alors que son oncle était venu la chercher au collège et la raccompagner chez elle en voiture, il avait caressé sa cuisse

des conjonctives extrêmement pâles ; le rythme cardiaque est à 85, la tension imprenable avec des pouls fémoraux filants ; il est en coma aréactif avec myosis ; on retrouve un important décollement du cuir

, de crevettes crues, de cuisses de poulet crues, de brochettes de porc crues dans des congélateurs (constat du 3 mars 2004) dont M.

Elle soutient cuire cinq steaks de 45g pour une dose soit 225 g crus, et précise que s'agissant des tenders de poulets, il faut deux morceaux soit 207 g crus, correspondant à 162 g cuits, tandis que pour

Elle soutient cuire cinq steaks de 45g pour une dose soit 225 g crus, et précise que s'agissant des tenders de poulets, il faut deux morceaux soit 207 g crus, correspondant à 162 g cuits, tandis que pour

d'autres animaux, même traitées selon la technologie du jambon cuit ; que cette définition est d'ailleurs celle retenue en octobre 1990, dans un cadre international, par le Codex Alimentarius ; qu'il

X... qui a acquis du carrelage en terre cuite, destiné à l'intérieur comme à l'extérieur, auprès de la Société d'exploitation des établissements Basset (la société Basset) et a fait poser ce matériau par

Cody et XXX, déposées le 20 mars 1986, respectivement sous les numéros 1. 357. 091, 1. 357. 087, 1. 357. 085 et 1. 357. 090, qu'elle appose sur ses produits sous forme d'étiquettes en carton ou en cuir