Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que le cuvelage proposé

lors que le procès-verbal de réception ne peut tenir lieu de réception de l'ouvrage et qu'elle a proposé une variante, lors d'une réunion de chantier du 8 septembre 2011, tenant à la réalisation du cuvelage

support de la résine puis de la couche de gel dont le cloquage est dû à un phénomène d'osmose ; - elle n'a commis aucune faute technique dans la mise en œuvre du gel ; - la charge des travaux de cuvelage

. : un cumulard" paru en mars 1998 dans la publication "La Boussole Barbatrine", organe de la cellule locale du parti communiste ; Attendu que pour relaxer les prévenus, respectivement responsable

En mars 1991, la SCI DES BAINS a fait réaliser des travaux de cuvelage par la Société SIKA suite à des remontées d'eau.

A, la protection verticale du mur, le traitement de la mérule dans le mur mitoyen et le cuvelage partiel du sous-sol et du rez-de-chaussée de l'appartement de Mme B dans un délai de deux mois à compter

destination et n'engagent donc pas la garantie décennale des constructeurs ; qu'il en va de même des désordres provenant de ce que la descente d'eau pluviale était encastrée dans le mur et de ce que le cuvelage

contradiction de motifs et d'une méconnaissance du principe de proportionnalité en jugeant, d'une part, que le seul remède possible aux désordres affectant le dojo consiste en la mise en place d'un cuvelage

nécessité de prévenir les désordres susceptibles de survenir en raison du niveau de la nappe phréatique, le maître de l'ouvrage a conclu un contrat avec la société Smac Acieroïd pour la réalisation de cuvelages

des acquéreurs, qui ne leur étaient pas opposables, n'avaient pas manqué à leur devoir de conseil envers un maître d'ouvrage professionnel au fait des risques qu'il prenait en ne commandant pas le cuvelage

sol et avait connaissance du second rapport de la société Eg Sol du 26 avril 2005, avait bien pris en compte les venues d'eau apparues lors du début des opérations de terrassement et préconisait un cuvelage

société CONFOR chargée des fondations spéciales qui aurait dû émettre des réserves sur l'impossibilité de réaliser les travaux prévus sans dégrader le cuvelage existant.

la réception, le maître de l'ouvrage a pu légitimement penser, en l'absence d'eau en sous-sol, que la présence d'eau relevée en cours de chantier n'avait été qu'épisodique et ponctuelle, et que le cuvelage

M. et Mme [V] critiquent la solution réparatoire retenue et le montant alloué à cette fin par les premiers juges, à savoir le cuvelage pour un montant forfaitaire de 50.000 €.

Le 2 octobre 2019, des travaux d'installation d'un système de cuvelage ont été facturés par la société Murprotec à M. [M] pour 24 929 euros TTC. Selon devis du 3 octobre 2019, M.

Etanchéité sur supports horizontaux ou inclinés exclusivement par procédé Paralon (à l'exclusion des travaux de cuvelages et de réservoirs) ».

la suppression des infiltrations est une intervention depuis l'intérieur des locaux, consistant à mettre en oeuvre une étanchéité rapportée sur les murs et le sol de la cuisine, technique nommée " cuvelage

la suppression des infiltrations est une intervention depuis l'intérieur des locaux, consistant à mettre en oeuvre une étanchéité rapportée sur les murs et le sol de la cuisine, technique nommée «cuvelage

relèvent potentiellement d'un défaut d'étanchéité imputable au lot carrelage confié à l'entreprise Brunet titulaire du lot n°11 ; - les fuites en cause pourraient également être liées à un défaut de cuvelage

constructeur de s'assurer que les locaux d'archives, les postes vitaux tels les transformateurs, ENEDIS, gaz, chaufferie, téléphone, et tout local technique situé en dessous du sol seront placés en cuvelage