CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

140 résultats pour « Danckaert Min »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000028202750

—

Emmental Lait de vache Pâte ferme, cuite au min. à 50 °C, pressée et salée en surface ou en saumure ; de couleur ivoire à jaune pâle, présentant des ouvertures de dimensions allant de la grosseur d'une cerise à celle d'une noix.

Article 221-II-2/1

—

Pour les navires-citernes équipés d'un dispositif à gaz inerte, on peut accepter une quantité de liquide émulseur suffisante pour produire de la mousse pendant 20 min (4) ; 6.2.2 Aux fins du présent article, une cargaison liquide dont la pression de vapeur

Article Annexe IIc

—

Cette partie se déroule en deux temps : - un exposé d'une durée de 10 min maximum au cours duquel le candidat présente son analyse de la problématique traitée dans le dossier ; - un entretien d'une durée de 20 min qui permet au jury d'approfondir certains

Article 223 a-II-1/10

—

Lorsque des dispositifs d'équilibrage sont requis, la durée de l'équilibrage ne doit pas excéder 15 min. Le capitaine du navire doit être en possession des renseignements nécessaires concernant l'usage des dispositifs d'équilibrage. 6.

Article 221-II-2/9 (suite)

—

spéciales, situées au-dessus des fenêtres et installées en plus des diffuseurs classiques fixés .2 des têtes de diffuseurs classiques fixés au plafond, disposées de telle façon que la fenêtre soit protégée par un taux d'application moyen d'au moins 5 l/min

Article Annexe I

—

Critique 1.1.4.b.6 Témoin du liquide des freins allumé ou défectueux Mineure 1.1.4.b.7 Niveau du liquide de frein sous la marque MIN [Loc.] Majeure 1.1.4.c.7 Liquide de frein contaminé [Loc.] Majeure 1.1.5.

Article 221-II-2/19

—

Elle peut être répartie par des moyens équivalents jugés satisfaisants par l'Administration. 3.1.3 Il faut prévoir un moyen efficace permettant de refroidir les espaces à cargaison sous pont désignés avec un débit d'au moins 5 l/min par mètre carré de

LEGIARTI000036621382

—

Coefficients applicables en cas de départ en retraite avant l'âge du taux plein Nombre de Coefficients Génération < 1/7/1951 > = 1/7/1951 1952 1953 1954 1955 1956 et Age min/. de liquidation 60,00 ans 60,33 ans

Article Annexe 1

—

Les chants de l'échantillon seront protégés par 20 min de laine céramique ou équivalent. La plaque n'est soumise à aucune charge. La durée de séchage de la plaque est de un mois au moins avant l'essai au feu.

Article Annexe IV

—

l'ensemble du programme 40 minutes Epreuve écrite 2 Rédaction d'une notice technique de sécurité, à partir de plans portant sur un groupement d'établissement non isolés de 1re catégorie ou 2e catégorie 2 h 30 Epreuve orale Jury 15 min

Article Annexe IIc

—

Il pourra être amené à justifier ses choix et méthodes (durée maximum de l'oral : 10 min).

Article Annexe I

—

Les criées, les halles à marée, les MIN (marchés d’intérêt national), MIR (marchés d’intérêt régional) et les plates-formes de distribution Les importations de produits aquatiques Les différents types de pêche (pêche côtière et pêche hauturière) Les différents

Article Annexe

—

acquis de la classe de première (ordres SELECT, FROM, WHERE et ORDER BY) et les complète par la mise en œuvre des clauses de regroupement (GROUP BY, HAVING) et de fonctions d'agrégats nécessaires à la consolidation des données (COUNT, SUM, AVERAGE, MIN

Article Annexe IV

—

et finalise les fabrications dans le respect de la commande et des règles d'hygiène - 80 points (répartis sur les 2 journées) - Phase d'argumentation commerciale : elle se déroule durant les 2 dernières heures de la 2 ème - Phase de présentation (30 min

Article Annexe I

—

Isolation thermique des récipients Si les réservoirs fixes de stockage en aérien contenant des oxydes d'éthylène et/ou de propylène ne sont isolés, ils doivent être pourvus d'un système d'arrosage dont le débit minimal est fixé à 10 l/m2/min 5.

Article Annexe I

—

mètres cubes par heure pendant deux heures. 2 - pour les réservoirs aériens de GNL de capacité déclarée supérieure à 35 tonnes, d'une détection gaz, d'une détection incendie et d'un système fixe d'arrosage du réservoir avec un débit minimum de 6 L/m2/min

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

évoluant sur le mode chronique, en présence d'au moins un des critères de gravité suivants : - un débit de filtration glomérulaire (estimé chez l'adulte par la formule de Cockcroft ou le MDRD et chez l'enfant par la formule de Schwartz) inférieur à 60 ml/ min

Article Annexe I A

—

La moyenne des couples concentration en ozone dissous dans l'eau et temps calculés (CT) ne doit pas dépasser 0,60 mg. min/ L. Teneur résiduelle techniquement inévitable. Perlite. Agent de clarification. Bières.

Article Annexe 1

—

Analyse des résultats Afin de documenter le rendement d'épuration déterminé et de vérifier le respect des valeurs limites, la valeur minimale d'échantillon (min), la valeur maximale d'échantillon (max) et la moyenne arithmétique (moyenne) doivent être

Article Annexe

—

L'ensemble de cette production est vendu à la commission sur le MIN de Rungis.

Page 7 · 140 résultats

← Précédent