Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6263991081d302277d8e8bdc
21 avril 2022
21 avril 2022
Ne peut travailler sans ces verres correcteurs ; le nettoyage au karcher dans les ateliers froids (découpe de canard et emballage) est tout à fait possible (il n'y a pas de buées sur les verres) mais le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6979e1b7cdc6046d47f690b8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le 29 mai 2017, le colloque médico-administratif maladie professionnelle a orienté le dossier vers un accord de prise en charge.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e5f33be11beca089b88d00
7 octobre 2025
7 octobre 2025
INTIMEE : [11] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Mme [H] [X] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Septembre 2025 Présidée par Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb54e56c9f0d0f8b6f25d
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb54f56c9f0d0f8b6f261
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55156c9f0d0f8b6f271
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleChambre Etrangers - JLD
644cb55456c9f0d0f8b6f287
2 janvier 2023
2 janvier 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67134be5208351cec6586563
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par jugement contradictoire du 9 novembre 2021, le tribunal l'a débouté de ses demandes et l'a condamné aux dépens ainsi qu'à verser à la société défenderesse la somme de 600 euros au titre de l'article
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10396
20 avril 2017
20 avril 2017
France PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Delphi France à verser à Monsieur [K] la somme de 120.000 euros nets de charges en application
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10397
20 avril 2017
20 avril 2017
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Delphi France à verser à Monsieur [B] la somme de 85.000 euros nets de charges en application des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f4e8121050008662c73
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Service contentieux général [Localité 5] représenté par Mme [K] [U] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Décembre 2023 Présidée par Delphine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110705
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Rémi X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Delphine Y..., domiciliée [...]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201325
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Civ. 2ème 22/ 02/ 2007) ; qu'il ressort des éléments versés aux débats qu'en l'espèce, le 05 juillet 2007, le corps de Monsieur Noël X... directeur de l'usine DELPHI de Saint-Aubin du Cormier, a été découvert
Source officielle5e chambre civile
6979def0cdc6046d47f64b27
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[M] [Y], à verser à Mme [T] [F] la somme de 12.131,08 euros, au titre du trop-perçu de loyer ; Confirmer le jugement pour le surplus ; Condamner in solidum Mme [G] [Y] et M.
Source officielle6e chambre
5fd91d62fba310b9e7086917
4 juin 2020
4 juin 2020
France à lui verser les sommes suivantes : - dommages-intérêts pour discrimination : 36 960 euros, - dommages-intérêts pour manquement par SAS Delphi France à son obligation de sécurité : 18 480 euros
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310271
24 mai 2018
24 mai 2018
Fabrice Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Areas dommages, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Delphine Raymond, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fdc
6 février 2015
6 février 2015
Mme Delphine Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle B... X..., Melle C... X...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb57d7cdc6046d47957368
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 1] sur-Loir REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [Q], [B] Madame BEUCHER Delphine
Source officielle8ème Chambre Cabinet E
6776f02e1c1d126b19964ae8
2 janvier 2025
2 janvier 2025
CHANTERAC Greffier : Madame BELLA ABEGA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [H] [X] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Delphine
Source officielleRéférés civils
66980959b60c111a421b84d3
16 juillet 2024
16 juillet 2024
DOSSIER N° : N° RG 24/01042 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZLUZ AFFAIRE : Société BAMAA C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine
Source officiellePage 7 sur 79
Deplhine Verrière - Artiste Émerveilleuse, VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
10/02/2023
Voir →
VERRIERE, Delphine Jacqueline, UCAK
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/12/2021
Voir →
VERRIERE, Delphine, Jacqueline, Rolande, UCAK
01/07/2020
Voir →