CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 416 résultats pour « Denis HUBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372165cd580146773f36a5

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Aimery de Y... de Lesparre, demeurant 1 bis, allée NC des Anges au Raincy (Seine-Saint-Denis), 2°/ M. Alain de Y..., demeurant ... à La X...

Source officielle

Page 7 sur 71

← PrécédentSuivant →
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008222085

Admin. suprême

9 décembre 2005

9 décembre 2005

Hubert Z, M. Christophe A, et M. Richard B ; Vu les demandes, enregistrées les 6 mai 2002 et 6 septembre 2004 au greffe du tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion, présentées par M.

Source officielle
CC

civ1

61372376cd5801467740a1fa

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Hubert A..., demeurant lotissement Le Gué n 7, ..., pris en sa qualité d'héritier de Mme Y... veuve A..., décédée, 6 / de la société Prodair, dont le siège est Centre Paris Pleyel, 93521 Saint-Denis

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007877048

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Hubert LENOIR, B.P. 4522 à Papeete (Polynésie Française) ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110792

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Hubert X..., contestées à juste titre par ses enfants, ces derniers n'ont pas donné leur accord pour le remploi des prix de vente des biens sis à [...] et à [...], ni pour l'acquisition du bien sis à [

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee0bf

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

Monsieur Jean-Claude B..., curateur de Monsieur D..., désigné par jugement du tribunal de grande instance de Saint-Pierre en date du 26 mai 1978, domicilié à l'étude de Maître Maurice Y..., boulevard Hubert

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007746393

Admin. suprême

31 janvier 1990

31 janvier 1990

Christian RAVOALA, demeurant à Saint-André, ... à la Réunion (97400), représenté par Maître Philippe Hubert-Delisle, avocat au barreau de Saint-Denis de la Réunion à ce dûment habilité par mandat en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4c8

Appel

28 janvier 2011

28 janvier 2011

. : 10/ 00076 ARRÊT du : 28 janvier 2011 Monsieur Hubert X... Monsieur René X... Monsieur Gérard X... C/ Madame Marguerite Z...née X... Monsieur Etienne X... Monsieur Pierre X...

Source officielle
CC

civ1

61372336cd58014677406df8

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Hubert Y..., demeurant à Hardeville, 95420 Nucourt, 6 / de Mlle Monique Y..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007690510

Admin. suprême

3 décembre 1986

3 décembre 1986

X... devant letribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion est rejetée. Article 3 : La présente décision sera notifiée au président du Conseil Général de la Réunion, à .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68e894a3d8f6cc6d55dd3f68

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CHRISTIAN LIAIGRE SAS représentée par Me Hubert D'ALVERNY de la SELEURL PHISERGA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0532 - N° du dossier E000787O ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL ACCEPTÉ (

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. X

613720cdcd580146773ee812

Cassation

11 octobre 1988

11 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed Y..., demeurant à Bobigny (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a dit n'y voir lieu à suivec/Hubert X

6137262ecd58014677423948

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Geneviève, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Hubert

Source officielle
CC

civ3

613722b7cd58014677400830

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière du département de la Réunion, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis-La-Réunion

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2600003_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

A..., représenté par Me Hubert, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre provisoirement

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f7329

Cassation

29 juin 1992

29 juin 1992

Hubert, née Laurencine C..., demeurant à Saint-Benoît (La Réunion), chemin Maingard n° 4, Bourbier-les-Bas, 2°/ Mme Marie, Ariane, Pascaline Z..., épouse Y..., demeurant à helle Bourg Belle Vue, Salarizie

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007835814

Admin. suprême

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 2 mai 1989, présentée par Mlle Y..., demeurant chez Me Hubert X... ...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007927145

Admin. suprême

29 octobre 1997

29 octobre 1997

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur les fins de non-recevoir opposées par le ministre : Considérant que, saisi par M.

Source officielle
CC

civ3

61372379cd5801467740a406

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Hubert Z... a consenti à M. Y... une promesse de vente d'un terrain portant une maison en construction et qui faisait partie des biens en indivision composant la succession de son père, M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023494605

Admin. suprême

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Hubert A et à Mme Denise E une somme de 6 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle