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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e76
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Box 10424 VANCOUVER BC V7Y 1K2 CANADA représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Grégoire DESROUSSEAUX, avocat au barreau de Paris (HIRSCH & Associés)
Source officielle4ème chambre 1ère section
660ef016fbb79e8fd3d32b26
2 avril 2024
2 avril 2024
ALLIANZ IARD [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 Décision du 02 Avril 2024 4ème chambre 1ère section
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968f05dcdc6046d47662138
14 janvier 2026
14 janvier 2026
481 411 114, agissant poursuites et diligences de son Président, Monsieur [D] [B], domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielle8ème chambre 2ème section
6631370619f939ca6242ddd5
25 avril 2024
25 avril 2024
vestiaire #C1525 DÉFENDEURS Société ORFILA DE GESTION IMMOBILIERE (SOGI), SAS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielle8ème chambre 2ème section
6686e856e74459e0c7ed224c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
avocats plaidant, vestiaire #C1215 Société CABINET MICHEL HANNEL ET ASSOCIES, SAS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6799c93bd742d0b11d26bde9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DBVT-V-B7I-V3MX Jugement rendu le 13 juillet 2018 par tribunal judiciaire de Lille DEMANDERESSE À L'INCIDENT - APPELANTE La SAS LW Notaires venant aux droits de la SCP Grauwin Carre Desrousseaux
Source officielle9ème Chambre
DTA_2509094_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caselles, - et les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Capdefosse, représentant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6034e205cd4ce90cb25ce00f
9 septembre 2016
9 septembre 2016
en la personne de son président domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 5] [Adresse 5] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 380 129 866 Représentée par Me Grégoire DESROUSSEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cdc
21 mai 2021
21 mai 2021
toque : B0827 INTERVENANTE SARL IMMOBILIÈRE DU THÉÂTRE exerçant sous le nom commercial Century 21 immobilière du théâtre, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da5
8 janvier 2021
8 janvier 2021
SCP SCP FOUCHE-EX IGNOTIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 155 SARL JAMK exerçant sous l'enseigne ALFORT-IMMO [Adresse 4] [Adresse 2] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleSaisies immobilières
69d00867cdc6046d4704f77e
1 avril 2026
1 avril 2026
TENANT L’AUDIENCE : Monsieur Damien CUVILLIER Premier Vice-Président adjoint, Juge de l’exécution par délégation de Madame la Présidente du Tribunal judiciaire de LILLE GREFFIER : Madame Coralie DESROUSSEAUX
Source officielleJex
679142c7d4c7e89d7fe27791
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIER : Coralie DESROUSSEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fd9d6abfd08a51136d98052
6 novembre 2019
6 novembre 2019
naissance 1] 1965 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Et Monsieur [P] [Y] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleREFERES
6974736acdc6046d47867453
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Adresse 2]/FRANCE représentée par Me Emmanuelle MARTINEAU, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, avocat postulant et Me Antoine MAUPETIT, avocat au barreau de NANTES, avocat plaidant substitué par Me DESROUSSEAUX
Source officielleChambre 1/Section 5
686816db4965b5d9df312963
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DELACARTE COMME, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 296 ET : LA SOCIETE CLIC SYNDIC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleService des référés
68dd7246548223b2c7ab386c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
SERGIC en sa qualité de syndic [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX, avocat au barreau de PARIS - #E1155 DÉBATS A l’audience du 30 Septembre 2025, tenue publiquement
Source officielle6ème chambre 1ère section
660c4d1b1ff97dabd6b86046
2 avril 2024
2 avril 2024
SOGESSUR [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 CAISSE NATIONALE DE REASSURANCE
Source officielle6ème Chambre
DTA_2508193_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Brossier et les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Capdefosse, pouret en préence de Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2509095_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caselles, - et les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Capdefosse, représentant M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2509096_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caselles, - et les observations de Me Desrousseaux substituant Me Capdefosse, représentant Mme C..., - le préfet n’étant ni présent
Source officiellePage 7 sur 14