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5 585 résultats pour « Didier Besson étant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a45

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

L'affaire a été débattue en audience publique, le 17 mars 2014, Madame Anne BESSON, présidente de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER :

Source officielle

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CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000032772236

Admin. suprême

17 juin 2016

17 juin 2016

Didier Robert ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X

6253cafdbd3db21cbdd8c9b9

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Ils ont souhaité remplacer la terrasse périphérique de leur maison par un ouvrage bétonné, recouvert d'un carrelage.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

63d37aa7d1bc2605de4b4a9e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[D] [F] et Mme [L] [F] ont attrait la SCP Didier Avalle et Xavier Avalle à la procédure aux fins de lui voir déclarer commun et opposable le jugement à venir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f9b

Appel

8 décembre 2006

8 décembre 2006

Par jugement rendu le 24 juillet 2001, le Tribunal de Grande Instance de Paris a déclaré irrecevable la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité de Didier X..., a débouté Didier X... de sa demande

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008131_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Brazier, avocat de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Didier Lampin. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004297_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

La commune de Saint-Didier-de-la-Tour fait valoir qu'aucun des moyens n'est fondé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Didier COLLIN, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président, Mme Aude WALTER, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008063675

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Didier X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

2013 et en tant que de besoin à la confirmation en toutes ses dispositions de ce même arrêt.

Source officielle
CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000031587400

Admin. suprême

7 décembre 2015

7 décembre 2015

commune de Crépey a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nancy, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à MmeA..., sous astreinte et au besoin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200594

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Besson, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be36

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, avocats au barreau d'ORLEANS INTIMÉ Didier Y..., né le 28 Juillet 1960 à ORLEANS (45000

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

6a0f2ee3cdc6046d47743e02

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

défenderesse : assistée de l'AARPI DAC BEACHCROFT, agissant par Maître Vladimir ROSTAN d'ANCEZUNE, Avocat (K171) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, agissant par Maître Jean-Didier

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008082175

Admin. suprême

31 mai 2000

31 mai 2000

Didier X..., demeurant Résidence de Boissy, Bât. A ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e41

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

Didier X... C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102503_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

le 6 avril 2021 et un mémoire enregistré le 12 mai 2022, le collectif " Ondes et nous ", représenté par Mme E et Mme B D, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 3 novembre 2020 du maire de Saint-Didier-de-Formans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e86b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Didier André Joseph X...

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CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f9

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

En juin 2002, Monsieur Didier X... a ressenti une grande fatigue qui l'a amené à consulter le Dr A... au CHU de ROUEN qui a diagnostiqué une miofasciite à macrophages.

Source officielle