toutes taxes comprises (TTC), assorties des intérêts moratoires et de leur capitalisation, au titre du solde du marché public correspondant au lot n°7 de l’opération de réhabilitation des bâtiments Roux Spitz

S.C.I DREAM CAP Représentant : Me Nicolas ROCHET de la SELAS ROCHET & GUENIFFEY AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelants Mme [F] [P] épouse [I] Représentant : Me Roy SPITZ, avocat au barreau

Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #C1780 Madame [O] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante à l’audience dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 12 mars 2024, Nous, Clara SPITZ

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 19 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 19 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

/11908 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.01.2023 à : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELEURL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Brad SPITZ

#Hans Spitta & Co. gegen Hauptzollamt Frankfurt/Main-Ost.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hessisches Finanzgericht - Deutschland.#Währungsausgleichsbeträge.#Rechtssache 127/78.

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 19 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

DANIAULT, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #B0282 à Monsieur [C] [L], demeurant [Adresse 1] non comparant dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 17 juin 2025 ; Nous, Clara SPITZ

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 20 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Caisse d'épargne CEPAC, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Genet-Spitzer

[R] [C], demeurant à [Localité 1] ; Représentés par Me Marie EFTIMIE-SPITZ, avocat au barreau de Papeete ; Intimé : M.

[K] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Roy SPITZ

Article 2 : La commune de Cers versera à Me Hiault-Spitzer, avocate de M.

que la partie défenderesse n'a pas sollicité de décision au fond ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer d'office l’assignation en référé caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

DEMANDERESSE Madame [Z] [N] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [M] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roy SPITZ

DESISTEMENT D'INCIDENT DU 19 AVRIL 2024 RG 20/00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy SPITZ

janvier 2015 par la cour d'appel de Versailles (chambre spéciale des mineurs), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [C], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à l'association Olga Spitzer

ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA FONDATION OLGA SPITZER POUR LE CYCLE ELECTORAL 2022-2025

AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS AU SEIN DES CSEE ET DU CSEC DE LA FONDATION OLGA SPITZER