[R], [P], [C] [Z], représenté par Me Vanessa CREMADES de la SELARL CREMADES, avocat au barreau d'AVIGNON, représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, Mme [F],

10/07/2025 N° RG 25/01402 - N° Portalis DBVI-V-B7J-Q7YW Décision déférée du 13 Mars 2025 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Localité 7] 1ère chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT ORDONNANCE N° : N° RG 22/03980 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IUW4 Affaire : Jugement au fond, origine tribunal judiciaire de NIMES hors JAF, JEX

Localité 6] 1ère chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT ORDONNANCE N° : N° RG 22/03977 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IUWU Affaire : Jugement au fond, origine tribunal judiciaire de NIMES hors JAF, JEX

Constatant une consommation d’huile anormale, une expertise amiable a été diligentée par son assureur de protection juridique, donnant lieu à un rapport du 12 août 2024 concluant à la mise en jeu de la

1948 à [Localité 1] de nationalité Française Retraitée demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Audrey MARIE-BALLOY de la SELARL PMB & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Emmanuel

COUR D'APPEL de [Localité 2] Première Chambre Civile N° RG 25/00158 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GJVI Ordonnance n° : .423 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

13/01/2025 N° RG 24/01780 - N° Portalis DBVI-V-B7I-QHU7 Décision déférée - 08 Avril 2024 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de Toulouse -23/04137 Société DR ING.H.C.F.

EMMANUEL RAME, PRESIDENT, ASSISTE DE M. JEROME COUFFRANT, GREFFIER, par mise à disposition ENTRE : M.

Dans ses dernières écritures, la société Jep ne conteste plus les loyers dus.

Rue Nicolas Appert 83086 TOULON CEDEX Représentée par Me Christophe LACHAT de la SCP LACHAT MOURONVALLE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/02266 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IPU6 CG TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

ARRET DU 24 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/04630 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OXJE Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 SEPTEMBRE 2020 TJ HORS JAF, JEX

21/01/2025 ARRÊT N°38/2025 N° RG 23/03123 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PVMF IMM/IA Décision déférée du 06 Juillet 2023 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

APPELANT : Monsieur Emmanuel X...

Ce courrier, signé par l'employeur, a été contresigné par le salarié sous les mentions pré-imprimées : " Emmanuel X... Responsable magasinier ". Au pied de cette lettre, M.

N° RG 20/06227 N° Portalis DBV3-V-B7E-UGP5 AFFAIRE : [C] [H] [G] [V] épouse [H] C/ [U] [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Novembre 2020 par le TJ hors JAF, JEX

Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - SARL [3] - [5] Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire hors JAF, JEX