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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6870a4c905f84751fcf0f681

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/04884 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHG73 Ordonnance n° 2025/M208 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ad912c668940826449c172

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'appelante s'oppose à la radiation et sollicite, - débouter les époux [F] de leurs demandes, - les condamner aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4ef

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 11 décembre 2023, M et Mme [H] ont adressé à la cour des conclusions en rétablissement après radiation.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653a0679d0451e8318d0e9bb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[U] indique dans ses dernières conclusions se désister de sa demande de radiation. Son désistement sera donc constaté.

Source officielle
TCOM

CCC

69ab5d19cdc6046d47c6d1a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT DE RADIATION RENDU LE 02/04/2025 PAR MISE A DISPOSITION L'affaire a été débattue le 26/03/2025 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : PRESIDENT

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254dfcf93851fdd64611

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par ordonnance du 2 septembre 2020, la radiation de l'instance a été prononcée faute pour l'affaire d'être en état d'être jugée.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda2f3cdc6046d475e5004

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Tribunal de commerce d'Aubenas Au nom du peuple français Jugement de radiation du 28/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005072 Demandeur (s): (selarl) MJ Synergie représentée par

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab569bcdc6046d47c64bdd

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c0f02a12a235bae6c0c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 25 JUILLET 2024 N°2024/.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4d55857dd64cbdaa344

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 22 OCTOBRE 2024 N°2024/356 Rôle N° RG 21/14803 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIH7W [6] C/ S.A.S. [2]

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

628732cbc1d4e9057d612be0

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[Localité 4] 04 Mars 2020 17/00192 ------------------ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE Sécurité Sociale - Section 3 ORDONNANCE DE RADIATION

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b1cdc6046d47f9fabb

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01281 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBG Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b3cdc6046d47f9fae0

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01280 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBF Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b5cdc6046d47f9fb15

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01279 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBE Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b7cdc6046d47f9fb21

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01278 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBD Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705bacdc6046d47f9fb69

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01277 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBC Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705bccdc6046d47f9fb7c

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01276 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBB Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705becdc6046d47f9fbc3

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 du code de procédure civile) N° RG 26/01275 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBA Affaire : Arrêt de la cour

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705c0cdc6046d47f9fbd5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ERE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE RADIATION (Article 801 code de procédure civile) N° RG 26/01274 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHA7 Affaire : Arrêt de la cour d'appel

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6c880def6bf6eb41d71bc

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/09973 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXJA Ordonnance n° 2025/M1 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET,

Source officielle

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