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157 résultats pour « Ferraro Jérôme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

6688ddf4676b73dd81b96bf8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

AIX-EN-PROVENCE CEDEX 3 Chambre 4-1 N° RG 21/09817 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHXFC Ordonnance n° 2024/M057 APPELANTE S.A.S.U MACON CONSEILS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d731

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

X... lequel se plaindra d'avoir reçu un coup de pied dans la cheville ; que Jérôme A... entendant sa soeur crier a pénétré dans la pièce et repoussé M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303715_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 juin 2023, la SCI GALO, représentée par la SELARL ACTAH, agissant par Me Ferrari, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa22cdc6046d4756c7af

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[J] [U] [A] [G] et Mme [I] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Audrey TOVORNIK, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : Mme [E] [S] et M.

Source officielle
CC

civ3

61372397cd5801467740bc1d

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

G..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur de la succession de feus Jérôme E... et Angèle E..., née Z..., 2 / de Mme Marie-Pierrette E..., épouse X..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63b91ab1b63d827c909cac06

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Nous avons également entendu le personnel qui a confirmé que vous vendiez également de la ferraille et des candélabres.

Source officielle
CC

cr

61372673cd58014677425ae5

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

ignorer les lois ou à commettre des infractions sanctionnées pénalement sans rechercher si, comme l'y invitaient les conclusions délaissées du prévenu, le ton humoristique et satirique de l'émission de Jérôme

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL22729_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

société par actions simplifiée de Pourin, l'exploitation agricole à responsabilité limitée Ceres, le groupement agricole d'exploitation en commun du Bayle, la société civile d'exploitation agricole Ferracci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd1

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

nationalité française ... 34300 AGDE représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS-avocats associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me François FERRARI

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6711fac27603bf88a1884799

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

FERRARO, A. CLERC ET J. AUGIER AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6980da37cdc6046d47a4c246

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Janvier 2026 58C RG n° N° RG 18/08279 - N° Portalis DBX6-W-B7C-STDH Minute n° AFFAIRE : [I] [S] C/ GROUPAMA LOIRE BRETAGNE [Z] le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Jérôme

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65aa2fb3009f81000890dc7d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

NATURE AU RENDEZ-VOUS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 19] [Localité 18] Représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdaf457380d1887f4faf49f

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

Jérôme COTTERET et M. Patrice BOURQUIN, Conseillers, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties.

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73350d42fcd969e7ce87

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Copie exécutoire délivrée le : la SELARL JEAN-MICHEL ET SOPHIE DETROYAT la SELARL L.BESSON-MOLLARD la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SELARL CABINET FERRARO

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67fdeb605af6a3e85961c98f

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

HOPITAL PRIVÉ CLAIRVAL Copie exécutoire délivrée le : 11 AVRIL 2025 à : Me Jérôme AUGIER de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.

Source officielle
TCOM

REFERES

6a0c3f5ecdc6046d472dd192

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

N° 29 * TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE SAS ATRIUM GESTIO N ès qualité de gestionnaireman dataire de la SAS SUNZI / SA ELECTRICITE DE FRANCE ROLEGENERAL : N° 2024 008679 ORDONNANCE

Source officielle
TJ

Chambre 1

669eadb9998cb644d8df8ef6

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

PHARMACIE [J] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN D’AUTRE PART ; ******************

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670f58414ad0d5ee7d7e5bf8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

APPELANT : Monsieur [N] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme AUGIER de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6032809c358b2cb485593930

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

qualité au siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 498 315 977 00013 Représentée et assistée de Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205, substitué par Me Ariane FRIER-FERRARI

Source officielle
TJ

Référés

67f42a534e0040aa373612bb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

: E0018 Syndicat DE L’IMMEUBLE [Adresse 12] représenté par son syndic en exercice, la société [H] [S], C/O Sté [H] [S] GRECH IMMOBILIER - SYNDIC - [Adresse 14] [Localité 24] représenté par Maître Jérôme

Source officielle

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