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213 résultats pour « Furfaro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0625DEC006236300

Admin. suprême

25 juin 2002

25 juin 2002

CENTRI DI FISIOCHINESI TERAPIA S.a.s. intr. 07.04.1998 enr. 30.10.2000 M e Agostino CIFUNI (Bologne)   65079/01 SCRIMALI Gabriele et ARANCIO Luisa intr. 10.03.1998 enr. 22.01.2001 M e Francesco FURNARI

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf7288cdc6046d47f55130

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d171dfcdc6046d4722e6a9

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bruno Gallois, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:0507DEC001099084

Admin. suprême

7 mai 1987

7 mai 1987

          Pour la procédure devant la Commission il est représenté par Maîtres Marcello Manna et Sandro Furfaro, avocats à Locri (Reggio Calabria).

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d01437cdc6046d4705e244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d0b457cdc6046d47124054

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d17f84cdc6046d4723e4e8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC005298599

Admin. suprême

2 juillet 2002

2 juillet 2002

Furnari, avocat à Catane.   A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par les parties, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0610DEC007771301

Admin. suprême

10 juin 2004

10 juin 2004

Furnari et A.   Bruno, avocats à Catane. A.     Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1024DEC001007502

Admin. suprême

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Furfaro, avocat à Marina di Gioiosa Jonica   (Puglie). A.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0125DEC000271515

Admin. suprême

25 janvier 2022

25 janvier 2022

Fùrfaro, avocat à Marina di Gioiosa Jonica. 2.     Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et son coagent, M me M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0727JUD004506898

Admin. suprême

27 juillet 2000

27 juillet 2000

  Furnari, avocat à Catane. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. U. Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1107JUD004589399

Admin. suprême

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Furnari, avocat à Catane. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. U. Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005291399

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

  Furnari, avocat à Catane. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M.   U.   Leanza, et par son coagent, M.   V.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1221JUD004507598

Admin. suprême

21 décembre 2000

21 décembre 2000

Furnari, avocat à Catane. Le gouvernement italien («   le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. U. Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cfde26cdc6046d47fdd3c7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d17bedcdc6046d4723a13a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Guy Rousseau, président du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffier. Le greffier Le président.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d364e1cdc6046d4747116c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf205bcdc6046d47ed356f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Nadine Michotey, présidente du délibéré, et par Mme Luci Furtado Borges, greffière. La greffière La présidente.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034d9116b510d03f8810b12

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Décision déférée : Ordonnance rendue le 06 Mars 2015 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL Nature de la décision : contradictoire Nous, Philippe FUSARO

Source officielle

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