CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

870 résultats pour « GAILLARD Stéphane »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02220

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02222

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02251

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06704

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d59

Appel

18 janvier 2016

18 janvier 2016

Stéphane Francis X..., Mme Christelle Isabelle Y... épouse X... Mme Christelle Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f461

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

Stéphane X... C/ S. A. SOCIETE GENERALE YD-iB remboursement de crédit Grosse délivrée à maître LAMAGAT, avocat.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02221

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02223

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02249

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05415

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06706

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu les appels interjetés par : - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06707

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu l'appel interjeté par : - M.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02769_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Reynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025.

Source officielle
CA

Chambre civile

687b269930e6dd8e1529be57

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. BANQUE POPULAIRE DU SUD OUESTc/Madame Stéphanie X

6253ca70bd3db21cbdd8b075

Appel

25 février 2008

25 février 2008

Ce prêt était cautionné par Stéphanie X.... Le 30 avril 2004, la BPSO a accordé un prêt de 22.500 € à la S.A.R.L. CITI, engagement aussi cautionné par Stéphanie X....

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03132_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Mme Pauline Raynaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juillet 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02452_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Stéphane Gueguein, président, Mme Bénédicte Martin, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mars 2025.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01881_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00096

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre de la chambre, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f041

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

C/ Stéphane Y...

Source officielle

Page 7 sur 44

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GAILLARD, Christian, Stéphane, GAILLARD

SIREN 793551615Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

22/04/2026

Voir →

Créations

GAILLARD, Jordan,Stéphane,Emmanuel,Bernard

SIREN 903200335Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

26/02/2026

Voir →

Radiations

GAILLARD, Mathieu Francois Stéphane, GAILLARD-BENAYOUN

SIREN 820382067Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STEPHANE GAILLARD HOLDING - SGH

SIREN 535293153Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

23/10/2025

Voir →

Radiations

GAILLARD, Stéphane, Hugues, GAILLARD

SIREN 910514199Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

03/09/2025

Voir →