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514 résultats pour « Gaborieau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69c8e758cdc6046d476165c7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

et pour avocat plaidant Maître Lucile MARIN, partie demanderesse comparant par Maître Mélanie GABREAU, ET - La SAS L'AGENCE, [Adresse 2], partie défenderesse comparant par Monsieur [F] [R], directeur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d90cdc6046d474d332c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RUAU, représentant des salariés Greffier : Delphine PROVOST-GABORIEAU, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Janvier 2026.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7db4cdc6046d474d3616

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

RUAU, représentant des salariés Greffier : Delphine PROVOST-GABORIEAU, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Janvier 2026.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f8901ad85da04f53a3d11

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [J] [E] représentée par Maître Laurent GABORIAU

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

643f8901ad85da04f53a3d13

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Monsieur [V] [G] représenté par Maître Laurent GABORIAU

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6870a30b2e3e3b1864ce2160

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

LOCAM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX Appelante

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6974f889cdc6046d47939193

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697663fecdc6046d47b1d119

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658dbbf04ef7857ba1d4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7c0

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Régulièrement assigné, non représenté, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 avril 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick GABORIAU, Président,

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

686818054965b5d9df3134e4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocats au barreau de BORDEAUX D’AUTRE PART N° RG : N° RG 20/09724 - N° Portalis DBX6

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

69ceb486cdc6046d47e5b136

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON lors des débats Madame Céline GABORIAU lors de la mise à disposition PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163fb33aa666c51c0f5fa4e

Appel

9 décembre 2009

9 décembre 2009

Madame PORCHER a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame GABORIAU, Présidente Madame IMBAUD-CONTENT, Conseiller Madame PORCHER, Conseiller Greffier, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b165

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b656

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, Conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883d1

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 05/ 00165 Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, La COUR d'APPEL de

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cec8adcdc6046d47e71003

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES Avocat (R285) ET : SA VOLTALIS, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 493103592 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI TESTU HILL HENRY-GABORIAU

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40508681ed727f2a3fe48

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e4050d681ed727f2a3ff31

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

696e82fbcdc6046d47e9b6fb

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GABORIEAU

SIREN 849648498GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

15/09/2026

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Dépôts des comptes

FABRICE GABORIEAU

SIREN 838736296GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

02/09/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE DU DOCTEUR GAËLLE GABORIEAU-SOUBRAN

SIREN 987707320GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

13/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL ANTHONY GABORIEAU

SIREN 528929052GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

28/07/2026

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Dépôts des comptes

RIEKER - GABORIEAU

SIREN 545750598GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

24/07/2026

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