Pelletier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 13], 10°/ à la société BP construction, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 15], 11°/ à la société Gibello

inexploitable, puisqu'elle objectait que, par suite de leur classement dans un site pittoresque, les biens expropriés avaient perdu avant même la date de référence leur valeur économique et juridique de gisement

fiche d'information transmise dès le 11 juin 2013 à l'ARS, au conseil général et au procureur de la République, que le 14 juin 2013, elle proposait au salarié une prise de contact avec la psychologue du GISMA

SADDE HÔTEL DES VENTES C/ Gisèle X...

Georges et Gisèle X... qui ont exigé le remplacement de la verrière.

en redressement puis liquidation judiciaires respectivement les 20 avril et 4 mai 1988, Mme Y... étant désignée liquidateur ; que par acte notarié du 20 juillet 1992, Mme Danièle X..., sa soeur Mme Gisèle

DU 11 Juin 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Gisèle X....

en nullité de la cession ne pouvait être exercée par les intimés et débouté Mme Gisèle X... de toutes ses demandes ; Attendu que, pour rejeter les demandes de Mme Gisèle X..., après avoir énoncé que

Les dépens doivent être également réservés mais il y aura lieu pour la SAS TISSUS GISELE de les avancer.

Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...

Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...

#Gisela Rosenbladt tegen Oellerking Gebäudereinigungsges. mbH.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Arbeitsgericht Hamburg - Duitsland.

Il ressort de la date de naissance indiquée par Alain et de Gisèle X..., eux-mêmes, qu'ils sont majeurs depuis, à tout le moins, le 30 avril 2013.

Les fûts ont été empotés dans un conteneur qui été embarqué au [Localité 5] sur le navire MSC Giselle en exécution d'un sea waybill n° MSCUKL646698 (la lettre de transport) du 20 février 2018. 4.

[B] de ses autres demandes, - débouté la SARL Gisèle taxi ambulance de ses demandes reconventionnelles, - condamné la SARL Gisèle taxi ambulance aux dépens, - dit n'y avoir lieu à exécution

Grosse délivrée le :à :réfDécision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Mai 2004 enregistré au répertoire général sous le no 01/1037.APPELANTE Madame Gisèle

Un délai de réflexion d'un mois a été laissé à Gisèle X... pour faire connaître son acceptation ou son refus. Gisèle X... n'a pas répondu à ce courrier.

MOTIFS Gisèle X... était propriétaire d'un bâtiment ancien situé en la commune de MAYET.