à leur réflexion "des cas d'amélioration spectaculaire; même un praticien comme le docteur A... qui s'est montré bienveillant dans ses commentaires a indiqué que l'on disait aux malades "tu vas guérir

RG 24/10056 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6GN5 N° MINUTE : 5/2025 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 avril 2025 DEMANDERESSE ELOGIE-SIEMP, [Adresse 5], représentée par le cabinet de Me Nicolas GUERRIER

Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Hubert MAQUET de la SCP THEMES, avocats au barreau de LILLE, vestiaire : Copie certifiée conforme délivrée le : à : Maître Justine GARNIER

LOIR Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Septembre 2022 par le pôle social du tribunal judiciaire de CHARTRES N° RG : 20/00350 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine GUEPIN

d'Azur, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias-Gasnier

ELOGIE-SIEMP, [Adresse 2] représentée par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocats au barreau de PARIS, DÉFENDERESSE Madame [M] [F], [Adresse 1] non comparante

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/01/25 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Me Estelle GARNIER Me Julie HELD-SUTTER

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [P] [I] Madame [H] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité

N° RG 25/00308 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GSES Minute : GMC TJ Copie exécutoire à : SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée

Copie exécutoire délivrée le : à : SCP GUILLAUME BAIS ET XAVIER TORRE, avocats au barreau de CHARTRES Copie certifiée conforme délivrée le : à : SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/00205 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GHTL Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Justine GARNIER de la SELARL GIBIER

le Juge de l'exécution de [Localité 14] N° RG : 24/00008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Julien GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN

A..., - les observations de Me Guérin pour la SEDRE ; - les observations de Me Garnier pour la communauté d’agglomération TCO ; - et les observations de Me Antelme pour la régie intercommunale « La

GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION

Rey-Bèthbéder, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Guerrier substituant Me Carretero, représentant le département de l'Hérault.

de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [T] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [Z] [O] [B] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Madame [N] [C] Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Me Nicolas GUERRIER Pôle civil de proximité

Les 20 juin 2023, la SCP GUERIN - BOURGEAC, Commissaires de Justice, a délivré à Monsieur [K] [U] un commandement de payer visant la clause résolutoire pour la somme de 2.225,39 euros, représentant les