#Hansen GmbH & Co. contre Hauptzollamt de Flensburg.#Demande de décision préjudicielle: Finanzgericht Hamburg - Allemagne.#Régime fiscal des alcools.#Affaire 91/78.

TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Hanane

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 2007), rendu en matière de référé, que la société Les meilleures Editions (la société éditrice ) a concédé à la société Hansen

Mahfoud Z... et où ils se sont cachés, ensemble, pendant plusieurs mois ; que les actions de représailles exercées dans les heures qui ont suivies le décès d'Hacène B... sur les proches de MM.

Z..., l'arrêt, qui a déclaré Hassan A... responsable du dommage sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1, du Code civil, énonce qu'il n'est pas démontré que la carabine avait été directement prêtée

A l'audience de ce jour, ont comparu : Me [R] [A], administrateur judiciaire, Me [T] [G], mandataire judiciaire, Mme [S] [J], présidente de la SAS THAI ONE, assisté de Me Rémy HASSAN, avocat.

. # Rumhaus Hansen GmbH & Co vs Hauptzollamt Flensburg. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Finanzgericht Hamburg - il-Ġermanja. # Kawża 153/80.

#Meyer, in Hansen, contro Comitato economico e sociale.#Revocazione di sentenza.#Causa 14/84 rév.

Hansen jun. & O. C. Balle GmbH & Co. vastaan Hauptzollamt de Flensburg.#Finanzgericht Hamburgin esittämä ennakkoratkaisupyyntö.#Asia 148/77.

Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Sophie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de la société CHR Hansen

La société CHR Hansen France, filiale française du groupe danois Hansen, a pour activité principale la fabrication et la distribution de tous produits liés à l'industrie agroalimentaire.

TRIBUNAL Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Hanane

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Hanssen et compagnie, société anonyme, dont le

Camille Hamen, ès qualités de dirigeant des sociétés du groupe Holding consortium paneuropéen SA Luxembourg, notamment pour "suivre... tant en demandant qu'en défendant, et devant toute juridiction quelconque

#Ympäristöä säästävää matkailua koskevan hankkeen rahoittamiseksi myönnetty tuki - Komission puuttuminen asiaan - Myöhästyminen - Hankkeen toteuttamisen viivästyminen - Tuen määrän alentaminen.

Al informa M me Hansen que ses filles ne rentreraient pas en Islande. A partir de ce moment, M.

Lhoussine X..., ès qualités d'administrateur légal de ses enfants mineurs Hassan et Nordine X... et pour 1/4 à l'indivision Y... et en conséquence d'avoir déclaré M.

. ; que pour sa part, Frédéric X... n'a pu justifier de son emploi du temps pour l'après-midi du 14 décembre 2000 ; que, par ailleurs, Hassan B..., alors même qu'il ne pouvait connaître la teneur des

qu'un seul établissement, ce qui a été confirmé par un accord collectif du 4 janvier 1990 conclu entre la SNAT et les organisations syndicales; qu'en raison du déficit structurel de la ligne Dieppe-New Haven

X... et A..., ..., 4°/ la compagnie Hansa, élisant domicile chez MM. X... et A..., ..., 5°/ The Nippon fire and marine insurance company U/K limited, domiciliée chez son agent en RFA, Carl B...