Elle soutient que : - dans le cadre de la construction d'une bibliothèque et d'un marché couvert, elle a confié la maîtrise d'œuvre du marché de construction au cabinet Atelier d'architecture Seriziat

SOMME DE 59.916,43 F, AVEC INTERETS DE DROIT A COMPTER DU 3 OCTOBRE 1977, EN EXECUTION D'UN MARCHE DE TRAVAUX CONCLU LE 4 JUILLET 1972 ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA SOCIETE OTH INFRASTRUCTURE

et des postes (ARCEP) a rejeté sa demande tendant à ce que lui soit communiqués les documents administratifs contenant la décomposition des coûts des offres de référence de la société Orange sur le marché

fait beaucoup d'achats (de vieilles choses qui viennent Y...), des moteurs de spectacle" ; que son entreprise s'appelait ESP ; que selon X..., Z... avait fait appel à lui " afin d'utiliser les infrastructures

APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE S.A. GENERALI S.A.

Me Sandrine Marié concluent à la mise hors de cause de la société Apave SA et à l'intervention volontaire de la société Apave Infrastructures et Construction France.

de génie civil de boucle locale d'Orange, en tant qu'elle modifie la base de calcul des tarifs d'accès à ces infrastructures, au regard de la répartition entre accès fibre et accès cuivre, en passant

Il résulte ainsi du procès-verbal de la commission sportive du 28 janvier 2016 que deux matchs de basket-ball ont dû être annulés, le 24 janvier 2016.

de maintenance de son infrastructure de télécommunications, que le marché a été attribué à la société " ITM ", que la société " VOIP Télécom ", ancienne titulaire, a contesté la régularité de la procédure

En ce qui concerne les mesures susceptibles d'être imposées aux opérateurs exerçant une influence significative sur un marché du secteur des télécommunications : 3.

F..., entrepreneur, la réalisation de l'infrastructure, constituée par une maçonnerie de base et des fondations ; qu'après exécution et paiement de cette partie de l'ouvrage, les maîtres de l'ouvrage,

public de services concernant la prestation de gardiennage des infrastructures portuaires jusqu'au 18 janvier 2024.

ferré national, comprenant la répartition des capacités et la tarification de cette infrastructure () ".

le maintien en condition opérationnelle des systèmes informatiques exploitant des produits de la société MICROSOFT avec option d'achat, datant de 2008 (n° BCP 2008-262) ; 4) l'acte d'engagement du marché

La société Apave Nord Ouest, aux droits de laquelle vient la société Apave Infrastructures et Construction France, est intervenue en tant que bureau de contrôle, et un marché public d’assurance dit « contrat

parisienne (les NMPP) et la Société auxiliaire pour l'exploitation des messageries transports de presse (la SAEM-TP) qui abuseraient de la position dominante conjointe qu'elles détiendraient sur le marché

Suite à un appel d'offres ouvert lancé par le département de La Réunion en septembre 2024 en vue de la passation du marché " accord-cadre pour des travaux de réparation et d'aménagement des infrastructures

Suite à un appel d'offres ouvert lancé par le département de La Réunion en septembre 2024 en vue de la passation du marché " accord-cadre pour des travaux de réparation et d'aménagement des infrastructures

Suite à un appel d'offres ouvert lancé par le département de La Réunion en septembre 2024 en vue de la passation du marché " accord-cadre pour des travaux de réparation et d'aménagement des infrastructures

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