Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n°776 983 546 dont le siège

Dominique X, demeurant ..., M. Jérôme Y, demeurant ..., M. Christian Z, demeurant ..., M. Rémi C, demeurant ..., et M. Freddy B, demeurant rue Georges Clemenceau à Saint-Hilaire-de-Riez (85270) ; M.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller

Jérôme Farenq, 37 / de M. Philippe Fouassier, 38 / de M. Alfred Garcia, 39 / de Mme Karen Gratiot, 40 / de Mme Jocelyne Grenouilleau, 41 / de M. Philippe Guillemot, 42 / de M.

Donat Jérôme Y... est décédé le 30 septembre 1982 laissant pour lui succéder son fils Donat Léon Y... et ses filles Dominique Y... épouse H... et Anne Marie Y..., lesquelles ont renoncé à la succession

CORSE DU SUD - CENTRE SARTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE AOUT DEUX MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Monsieur Julien Jean Jérôme

C / Dominique, Jean Marie Y...

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

Commerce de SAINT QUENTIN en date du 14 Octobre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 2022027768 APPELANTE S.E.L.A.R.L. [2] qualités de liquidateur à la LJ de la SASU [4] Représentée par Me Dominique

par ses dirigeants légaux 3 rue de la République 69001 LYON 01 représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me LUC-MENICHELLI, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Jérôme

représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Franck LAVAIL, avocat plaidant au barreau de PARIS.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE мвс - JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Dominique

ASSURANCES [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre n° 306 522 665 Agissant en qualité d'assureur de responsabilité de la société INTERNATIONAL CONSTRUCTIONS EST (ICE) (Maître Dominique

ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N°2011/802 Rôle N° 10/10062 SA CASTEL ROSERAIE C/ [J] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Jérôme

tenue par Mme BOUC, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme

6] [Adresse 5]” prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Géraldine MERLE, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Jérôme

C/ Jean-Pierre Dominique Y... L'UDAF DES YVELINES Christian X... Jérôme X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui