CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88b
20 novembre 2007
Jean Louis, P... Stéphane, Q... Laurent, R... Jean Michel, S... Giovanni, T... Jérôme, U... Eric, V... Mickaël, W... Yannick, XX... Pascal, YY... Vincent, ZZ... Claude, AA... Alain, BB...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-175311
15 juin 2017
préventive) Résidant à Jalhay   David MANNELLA 04/03/1980 Belge Prison de Lantin   Jean-Marie THYS 26/09/1958 Belge Prison de Lantin       Gregory VANOORSCHOOT 17/04/1988 Belge
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD002656516
4 juin 2020
CARON 20/05/1983 Lucien DORVAL 19/07/1967 Cristobal MOLINA FUENTES 24/10/1967 Eric PIRE 20/03/1964 Jacques VANKEERSBLUCK 17/02/1972 Karim OUAGUENI 13/07/1976 Renaud BAY 12/09/1984 Jonathan DESBESELLE
cr
é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ
6079a8779ba5988459c4d621
18 juin 2003
Eric, - P... Denise, - P... Florence, - LES EPOUX Q..., - R... David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T... Colette, épouse U..., - LES EPOUX V..., - XW...
Chambre civile section B
69fad31bcdc6046d47bff234
5 mai 2026
[X] [Y] né le [Date naissance 1] 20001 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Brice MULLER et Me Eric ZENOU de la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET
19e chambre
5fdcddcc994f0448aad44bfd
24 octobre 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° contradictoire DU 24 OCTOBRE 2018 N° RG 16/05720 - N° Portalis DBV3-V-B7A-RFSH AFFAIRE : Eric X...
Pôle 4 - Chambre 6
61631225615c943a65e043aa
3 février 2012
GOMEZ, avocat au barreau de Paris (L205) SMABTP [Adresse 2] [Localité 18] Représentée par Me Jean-yves CARETO (avoué à la Cour) assistée de Maître Pierre SUDAKA, avocat Société AXA FRANCE
6253c9d2bd3db21cbdd894c0
9 novembre 2007
, né le 16 novembre 1936, qui conversait avec un salarié, Jean-Luc G..., ce dernier étant accompagné de son fils.
Pôle 4 - Chambre 5
6440d813e704a005d1ed7063
19 avril 2023
BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 S.A.S.
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
Jean * domicile élu chez Maître Elisabeth TOUJAS-LEBOURGEOIS, Avocat, ... - C... Jean-François, domicilié ...- SALLES LA SOURCE - C... Maria épouse D...
6253cba9bd3db21cbdd8df21
25 mai 2011
PERARD Copies certifiées conformes délivrées à : Eric X...
6253c94fbd3db21cbdd87ea0
21 février 2006
Jean-Philippe REVERDY, ès qualités de mandataire liquidateur de la SA BA2C MOINECOURT, avocat *][**][**] Instruction clôturée le 30 Septembre 2005 Audience de plaidoiries du 17 Janvier 2006 [**]
6253cabdbd3db21cbdd8be73
30 mai 2008
David Z... ... 62157 ALLOUAGNE Comparant en personne Assisté de : Me Laurent CALONNE (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 03 Avril 2008 Tenue par A.
11e chambre
642fb7cdcece1704f5747ae4
6 avril 2023
CARON de la SELARL DES DEUX PALAIS Me Dominique LE BRUN le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles a
6253cbb0bd3db21cbdd8e021
1 juin 2011
) le 16 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG : 07/ 00581 Copies exécutoires délivrées à : Me Thierry FERNANDEZ Me Eric
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
Monsieur Jean Michel PP... né le [...] à Calonne Ricouart de nationalité française [...] Monsieur Henri Alfred V... né le [...]
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
né en à ... 78260 ACHERES représenté par Me Eric CATRY, avocat au barreau de VAL DOISE UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté
6253ca72bd3db21cbdd8b0dc
Jean Louis, J... Stéphane, K... Laurent, L... Jean Michel, M... Giovanni, N... Jérôme, O... Eric, P... Mickaël, Q... Yannick, R... Pascal, S... Vincent, T... Claude, U... Alain, V... Gérard, W...
6253cb65bd3db21cbdd8d5ef
17 novembre 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Juin 2004 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS No Section : AD No RG : 03/ 12862 Copies exécutoires délivrées à : Me Joyce KTORZA Me Eric MANCA
POLE CIVIL - Fil 1
67804dd99c3ba90f51dc9a11
9 janvier 2025
048., dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Sylvie GENDRE de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 86, et par maître Olivier CARON
Page 7 sur 9