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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...
Cour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f041
19 septembre 2011
Au cours de ce délibéré, Mademoiselle Eliane RENON, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, président de chambre, de Mademoiselle Eliane RENON, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis
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24 avril 2008
La Cour était composée de : Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cb72bd3db21cbdd8d7f1
17 février 2011
Que pendant l'année 2009 il n'a pu voir sa fille que pendant deux semaines, une semaine pendant les grandes vacances, une semaine entre Noël et Nouvel An.
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27 octobre 2015
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc
1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466859.20240408
8 avril 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01872
27 mars 2008
soeur ; elles justifient toutefois avoir toujours été en contact avec leur jeune soeur qui était la filleule de Nadine Z... ; le fait d'apprendre, alors que leur jeune soeur était très malade, qu'elle
6253cc1dbd3db21cbdd8f2bc
13 mars 2012
DEMANDEURS à la QUESTION PRIORITAIRE de CONSTITUTIONALITÉ Monsieur Jean Y... ... 75005 PARIS Monsieur Jacques X... ... 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE DÉFENDEUR à la QUESTION PRIORITAIRE de
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20 juillet 2017
Le Docteur Jean-Noël Z...et le Docteur Miruna A..., praticiens exerçant au sein de l'établissement hospitalier, qui ont successivement examiné Madame Anita X...dans les 24 heures et les 72 heures de son
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18 décembre 2013
Noëlle X...
8e Chambre C
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9 juin 2011
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.
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6 septembre 2000
A..., Monsieur PUISNEL Jean J..., Madame BOUFFLET B...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300532
19 mai 2015
Jean-Noël X... et son épouse, Mme Carole Y... exposent que les travaux d'extension du garage ont abouti à créer une pièce à usage d'habitation mais également à dépasser la surface hors oeuvre nette ; qu'ils
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30 juin 2016
Jean-Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X....
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11 mai 2000
pourvois formés par : - X...Gérard, - Y...Riccardo, - Z...Denis, - La société HUET FINANCES ET PARTICIPATION, partie civile, - A...Christophe, administrateur judiciaire, partie civile, - B...Jean-François
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00667
8 juillet 2014
Jean-Noël Y..., gérant du GFA, a été autorisé à utiliser pour le stockage des récoltes de ce GFA les chais faisant partie des parcelles données à bail à son fils qui les a mises à la disposition de l'EARL
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6137268fcd580146774268f3
16 octobre 2007
Jean, - 39... Jeannette, épouse 40..., - 41... Danielle, épouse 42..., - 43... Jeannette, épouse 44..., - 45... Jeanne, épouse 46..., - 47... Lucien, - 48...
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20 janvier 2014
RG N : 13/ 00066 AFFAIRE : Jean Bernard X... C/ Alexandrine Y... M. J/ E.
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