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137 résultats pour « Jean-dominique GERBEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre B

6162a31c36ab09eb9a2fd793

Appel

8 janvier 2013

8 janvier 2013

] [L] née [G] , décédés née le [Date décès 4] 1952 à [Localité 7], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Philippe CAMPOLO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX

Source officielle
CA

1re Chambre B

61629878201c88caf8c4e22d

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, plaidant par Me Jean-louis TIXIER,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00b

Appel

18 février 2009

18 février 2009

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747326

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il avait créé son entreprise en juillet 2013 avec une spécialisation dans l'auto-élevage de jeunes plants de mini gerberas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf80

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Le préjudice corporel du jeune Sofiane X... : Attendu que le jeune Sofiane X..., né le 26 avril 1999, a été violemment fouetté par le câble en nylon tressé, qu'il est notifié sur le certificat médical

Source officielle
CA

6e chambre

64422a20d2fa6fd0f804069a

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle est détenue à 100 % par la société Gereal, société holding.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab34

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Jacques AUTISSIER, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE prise

Source officielle
CA

8e Chambre C

6160964e41ad74d62c18189b

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Localité 1] (13), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Localité 73] Appelantes dans le dossier RG 24/00624 assistées de Me Marine PARMENTIER, membre de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant et représentées par Me Claire GERBAY

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63cb92cd9c02507c9078dd3e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Chaumont - RG : 13/00652 APPELANTE : SAS LES ARCHES représentée par son Président en exercice pour ce domicilié au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Claire GERBAY

Source officielle
CA

1re Chambre C

616337f006e11dac7d76d128

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

INTIMÉS : Madame [L] [H] [U] épouse [B] demeurant [Adresse 5] Madame [C] [G] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162af169547460d26ddb684

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Greffier lors des débats : Mme Dominique COSTE.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576196

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

- RG n° 11/11871 APPELANTE SASU TELEMAC Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Jeanne

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd6469b

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les solutions qu'il apporte sont nouvelles et concernent plusieurs domaines.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fad3adcdc6046d47c0013f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippine NOTARANGELO de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Maître Claire GERBAY

Source officielle
CA

1re chambre civile

652f78cab05320831899599e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

la Société CITYA RYAUX BOUCICAUT, dont le siège est [Adresse 3] [Localité 9], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège assistés de Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be399851e0008f1e698

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

social [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [M] [P] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle

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