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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c0641dcdc6046d47955f7d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica BARROSO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Représenté
Source officielleTrib. de Commerce
69a54360cdc6046d47398734
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BARROSO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Représenté par Mme Jessica BARROSO, commis-greffier Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 30/09/2025 LE TRIBUNAL
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00432
11 mars 2009
11 mars 2009
le sac de la salariée ; que le mode d'obtention de cette preuve étant totalement illicite, le grief ne pourra de plus fort être retenu à l'encontre de Jessica X...; ET AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e60ea89248182add90
10 avril 2025
10 avril 2025
24/00876 - N° Portalis DBYB-W-B7I-O7L6 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5] JUGEMENT DU 10 Avril 2025 DEMANDEUR: Madame [B] [U], demeurant [Adresse 2] comparante, assistée de Me Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69bde24ccdc6046d47635ee1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
2025 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 15 décembre 2025Président: - Monsieur Bruno DUVAL,Juges: - Madame Marie-Brune BEGOUEN- Monsieur Marc BERGOUGNOUXGreffier: - Madame Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69bde26fcdc6046d47636157
5 janvier 2026
5 janvier 2026
conseil du 05/01/2026 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 05 janvier 2026Président: - Monsieur Bruno DUVAL,Juges: - Monsieur Moïse BUDON- Monsieur [H] [L]reffier: - Madame Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
6a0492a2cdc6046d4799e3c8
12 mai 2026
12 mai 2026
Localité 1] Maître [Q] [C] [Q] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05a35cdc6046d4794a3e5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ac4cdc6046d4794ae6f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
(s) : Maître Simon SALVINI Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05bd9cdc6046d4794c329
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Sebastien LUCCIARDI Monsieur Eric LUCCHINI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05be8cdc6046d4794c42b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ca5cdc6046d4794d224
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des dél bats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du pro noncé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e84cdc6046d4794f4ca
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Adresse 2] Représentant (s) : Défaillant Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officielleTrib. de Commerce
69c05e9ccdc6046d4794f67a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Juges : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Monsieur Gérard TAPIAS Monsieur Jean-Paul MASSIANI Greffier lors des dél oats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du pro noncé : Mme Jessica
Source officielleService de proximité
680006af02ef4af38960fa03
10 avril 2025
10 avril 2025
Syndicat de copropriétaires 40/42 RUE DROITE Représenté par son Syndic la société CITYA DALBERA 4 rue Delille 06000 NICE représenté par Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jessica
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028047782
4 octobre 2013
4 octobre 2013
l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a refusé de modifier le décret du 30 mars 2011 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de sa fille Jessica
Source officielle6ème chambre 1ère section
67fd5349e85d0474bddb4f5a
7 avril 2025
7 avril 2025
[W] [I] [H] [V] [O] [F] époux [P] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Jessica BRAMI CHIMON - #E1148 représenté par Me Jessica BRAMI CHIMON - #E1148 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d62f
3 février 2011
3 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d76a
16 février 2011
16 février 2011
Vu le commandement de payer délivrer le 5 novembre 2009 à la demande de Madame Chantal X..., Madame Jessica Y... et Madame Elodie Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69c05ad6cdc6046d4794afb8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Sebastien LUCCIARDI Monsieur Eric LUCCHINI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte BENEDETTI, greffier associé Greffier lors du prononcé : Mme Jessica
Source officiellePage 7 sur 99