Jean-Pierre A... et de Mme Josette B..., eux-mêmes ayants droit (par voie de succession), respectivement de Jean-Pierre A... et d'Albertine B..., veuve de Gabriel A..., et que l'arrêt du 21 mai 1973 de

monter, a assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Arignac Technologie (société Arignac) en lui faisant grief d'utiliser la dénomination Academy Toy's pour la commercialisation de jouets

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 1995), que la société Ludo, distributeur de jeux et jouets

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose-Marie Y..., demeurant ..., "Le Coffre à Jouets", 45200 Montargis, en cassation

F..., en 1989, Antoine X... a constitué, avec Ivan Y..., Josette Z... et deux professionnels de la coiffure, un directoire pour diriger le CAT et, s'il avait démissionné de cette fonction en février 1992

Y..., propriétaires d'un lot dans un immeuble en copropriété, ont assigné le syndicat des copropriétaires du 19 rue Jouet à Maisons-Alfort et Mme Z..., copropriétaire, en restitution des WC communs ;

pour rejeter la demande, en estimant que Sandra X... n'avait commis aucune imprudence, l'arrêt retient qu'elle était dans l'ignorance du fait que l'arme dont elle était habituée à se servir comme d'un jouet

Josette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 décembre 2002, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant

X... n'a conclu que deux contrats avec "Perrier jouet" et "Matériel auxiliaire d'Informatique" et ce, en l'absence de M.

l'absence de circonstances particulières, donner lieu ni à réparation ni à garantie par l'intermédiaire intervenu lors de la conclusion du contrat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Joslet

verser d'argent à son ex-concubine envers laquelle il nourrit un ressentiment profond et avoir rempli ses obligations de père en prenant l'enfant en droit de visite et d'hébergement, en lui achetant des jouets

a confirmé l'ordonnance du 12 juin 1995 par laquelle le juge d'instruction de Saintes a déclaré n'y avoir lieu à suivre en l'état sur la plainte avec constitution de partie civile, déposée par Mme Josette

compagnie d'assurances ; que s'agissant des objets en cuivre, la découverte du 4 septembre 1987, sur les indications d'Yves X..., d'un arrosoir et d'une canne normande dissimulés dans la chambre à jouets

. ; que Josette A..., sa mère, a saisi le tribunal civil en annulation du bail conclu sans son consentement et expulsion du preneur ; qu'elle est décédée en laissant pour lui succéder ses fils, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Josette Z..., divorcée X..., demeurant ..., 2 / M.

économique d'établissement Géant Casino d'[Localité 5] (le comité) devant le tribunal judiciaire pour obtenir qu'il soit enjoint au comité de communiquer sa délibération accordant des bons cadeaux et des jouets

Y..., exploitant d'un magasin de jouets, ont été détruits par un incendie ; que ces locaux étaient assurés auprès de la société Axa Courtage IARD, aux droits de laquelle est venue la société Axa France

X..., engagé en qualité d'attaché commercial, le 15 septembre 1966, par la société Josset, puis successivement salarié de la société Guégan SA, de la société Guégan-Josset, puis de la société Guégan, a

moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des procès-verbaux établis par les services de la direction des fraudes, de la concurrence et de la consommation qu'une vente de jouets

Bernard Y..., demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire du patrimoine de la société Bernard Jouet et de liquidateur de la SCI La Bole, en cassation