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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2303405_20240627
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les observations de Me Kecha, représentant M. B, présent à l'audience.
JU-2ème chambre
DTA_2401926_20240528
28 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Mme B pour Me Kecha, représentant M.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01604_20240321
21 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteur, - et les observations de Me Kecha, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03101_20241114
14 novembre 2024
A, - et les observations de Me Kecha, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1.M.
8ème chambre
DTA_2202482_20251017
17 octobre 2025
B..., représenté par Me Lynda Kechit, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le jury de troisième année du cycle ingénieur spécialité informatique de l’École
DTA_2400072_20240404
4 avril 2024
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, - les observations de Me Kecha, représentant M. B, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2318253_20240618
18 juin 2024
E A, représenté par Me Kechit, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2023 par laquelle la commission de médiation de Paris a refusé de reconnaître
4e Section - 1re Chambre
DTA_2226131_20230928
28 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 décembre 2022 et 3 janvier 2023, la société Les Cinq, représentée par Me Kechit, demande au tribunal : 1°) à titre principal
REFERES JCP <ou= 10 000€
68e575120e2901d10fa5015a
7 octobre 2025
COUR D’APPEL DE [Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 25/00333 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KECH Minute N° : 25/00458 Procédure civile de droit commun ORDONNANCE DE REFERE Code de procédure
6e Section - 1re Chambre
DTA_2109868_20230310
10 mars 2023
C D et l'association Dons de gamètes solidaires, représentés par Me Kechit, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 janvier 2021 par laquelle la déléguée à
2ème chambre
DCA_22PA03172_20231122
22 novembre 2023
Elle soutient que : - le redressement de taxe sur la valeur ajoutée collectée de 12 500 euros, le rejet d'une charge de 1 995,78 euros, et le rejet de la facture Kechet de 15 000 euros ne sont pas régulièrement
Chambre sociale
644b6381c51457d0f882dc7a
27 avril 2023
domiciliés de droit au siège social [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON, et Me Sabrina KEMEL, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Sofiane KECHIT
2ème Chambre
DTA_2304057_20240506
6 mai 2024
Frézet, - et les observations de Me Kecha, substituant Me Blaise, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2306332_20240626
26 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caste, - et les observations de Me Kecha représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2401818_20241106
6 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, présidente, - et les observations de Me Kecha substituant Me Astié, représentant Mme F.
DTA_2400073_20240404
D, - les observations de Me Kecha, représentant M. A, - le préfet de la Gironde n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402981_20250409
9 avril 2025
Pinturault, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402197_20250107
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jaouën, - et les observations de Me Kecha, représentant M. A. Une note en délibéré présentée pour M.
DTA_2407252_20250703
3 juillet 2025
Ferrari, président, - les observations de Me Kecha, représentant M. H. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2306299_20240215
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, -et les observations de Me Kecha, représentant M. G. Considérant ce qui suit : 1.
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