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1 723 résultats pour « Kenza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2511514_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

par laquelle la commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France a rejeté leur recours formé contre la décision du 11 mars 2025 par laquelle l'autorité consulaire française à Nairobi (Kenya

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cabe

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Les modifications jugées nécessaire par la SOCIETE KENZO pour la faisabilité de la reproduction et non élaborées par le PHOTOGRAPHE lui-même lui seront soumises préalablement.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429643

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 26 octobre 2007 de la vice-consule de l'ambassade de France au Kenya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409909_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a implicitement rejeté le recours dirigé contre la décision du 19 février 2024 de l'autorité consulaire française à Nairobi (Kenya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2602147_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France rejetant implicitement le recours dirigé contre les décisions du 9 décembre 2024 par laquelle l’ambassade de France à Nairobi (Kenya

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6032ecaaaf910560b1bba331

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

SA LVMH FRAGRANCE BRANDS anciennement dénommée PARFUMS GIVENCHY et venant aux droits de la société KENZ, agissant poursuites et diligences de son Président de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65c3d9c9c432ce7d11a6fd75

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

sous le numéro 582 098 026, administrateur de biens, dont le siège est sis [Adresse 2] – [Localité 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par Maître Kenza

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0516DEC000988605

Admin. suprême

16 mai 2006

16 mai 2006

to Kenya.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c20

Appel

2 octobre 2003

2 octobre 2003

JEAN DE BLAYE (Loiret) et 84 colis appartenant à la Société KENZO à MONTBAZON (Indre et Loire), pour être transportés à HAMBOURG (Allemagne) chez le destinataire, la Société GEBR HEINEMANN.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2601112_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d’entrée en France a rejeté le recours formé contre les décisions du 3 septembre 2025 de l’ambassade de France à Nairobi (Kenya

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0222JUD000988605

Admin. suprême

22 février 2007

22 février 2007

Moreover, the Government expressed the opinion that the applicant originated from Kenya. 16.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

66901cdaaf84b0bef080acd6

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

rendu ce jour, par mise à disposition au greffe du tribunal en application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société SCI KEZA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505032_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

B... expose au tribunal un litige qui l’oppose à la compagnie Kenya Airways à la suite d’un changement d’horaire de vol. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-487

Admin. suprême

14 juin 2011

14 juin 2011

Alors qu’elle était âgée de quinze ans, son père l’envoya contre son gré dans un camp de réfugiés au Kenya pour qu’elle y prenne soin de sa grand-mère paternelle.

Source officielle
CC

comm

6137211ccd580146773f1115

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

1°/ de la société CALBERSON INTERNATIONAL, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (17e), 163, avenue de Clichy, 2°/ de la société NOTCO ltd, dont le siège social est sis à Monbase (Kenya

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05250

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Kenya Airways, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

633fc397e633183e2ee17cb0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

L'obligation de quitter le territoire français n'est pas motivée par rapport à sa situation personnelle, les risques qu'elle encourt en rentrant au Kenya.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e5

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Kenzo X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300793_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

A B demande au tribunal d'annuler la décision du 10 janvier 2023 par laquelle la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Gard a refusé d'allouer, au bénéfice de l'enfant Kenza

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201284_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kenza Bakhta, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

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Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 831410519GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

18/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE RENOVATION IMMOBILIERE KENZA

SIREN 440077188GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KENZA

SIREN 912797990GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

17/09/2026

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Procédures collectives

KENZA

SIREN 493513881TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 13/01254 — Non précisé

11/09/2026

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