CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73b
16 février 2011
LECLERC, le conseil de prud'hommes de Montmorency, section Encadrement, a : - dit que le licenciement de monsieur X... est fondé sur une faute grave, - débouté monsieur X... de l'ensemble de ses demandes
6253cb2fbd3db21cbdd8d099
24 février 2009
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 FEVRIER 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Françoise COCCHIELLO, conseiller, entendu
Chambre 23 / Proxi référé
661ebc2ca0f6350336348461
11 avril 2024
FONCIERE DI 01/2008 Représentant : Me Sophie MATEOS-PARDOS, avocat au barreau de MELUN, vestiaire : 75 C/ Monsieur [J] [K] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 Avril 2024 DEMANDEUR : S.C.I.
Délibérés contentieux
69a4ce06cdc6046d4731b050
22 janvier 2026
substitué par Maître Etienne RECOULES, Avocat inscrit au Barreau de la Charente, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS DU 27/11/2025 ET DU DELIBERE Président d'audience : Matthieu LECLERC
6253cbabbd3db21cbdd8df4f
24 mai 2011
M.) 34 place Bonet 61012 ALENCON CEDEX représentée par Monsieur Emmanuel Y..., muni d'un pouvoir spécial INTIMEE : SOCIETE CENTRE LECLERC SA ALENCON DISTRIBUTION Route du Mans Centre Commercial
1re chambre de la famille
68e9e7bf1cc27cf28f90961e
10 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Présidente de chambre Madame Nathalie LECLERC-PETIT, Conseillère Monsieur
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110330
5 juin 2019
Cette baisse significative du chiffre d'affaires a été fortement ressentie dans les relations d'affaires avec les Supermarchés LECLERC et DLP mais sans conséquence sur BAUD.
ECLI:FR:CCASS:2014:C101457
10 décembre 2014
objet du présent litige », Monsieur Z... avait « qualité et intérêt à intervenir à la présente procédure (¿) quand bien même la société Damien Leclere-Maison de Ventes aux Enchères aurait agi devant le
Juge libertés & détention
65a16ad60ddb7789268f14b6
12 janvier 2024
LE DIRECTEUR DE L EPSM AGGLOMERATION LILLOISE- LOMMELET - Hôpital LOMMELET - 193 rue du Général Leclerc 59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE Représenté par Madame [L] DEFENDEUR Monsieur [T] [C] EPSM AGGLOMERATION
Chambre 5/Section 3
65a823a6228119c9031f652a
15 janvier 2024
Elle ajoute qu’il incombait à la SCI LECLERC en sa qualité de propriétaire de prévenir la copropriété des travaux à venir. La SCI LECLERC s’oppose à cette demande.
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10536
3 mai 2018
communique une attestation de Monsieur Nicolas C..., responsable liquide chez Leclerc Cran Gevrier (pièce X... n° 5) attestant que l'opération du 10 décembre a bien eu lieu, ainsi qu'une attestation de
1ère Chambre
5fdd268c4981388f7c8e796b
3 octobre 2018
Lors du délibéré : Monsieur E. MAZARIN, Président de Chambre a rendu compte conformément à l'article 786 du Code de Procédure Civile aux autres magistrats : Mesdames A.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02269
8 novembre 2011
Vous avez chargé votre premier tour, sur le compte LUCIE, pour Leclerc Neubourg.
Pôle 6 - Chambre 9
65b21028c4cf860008dff62c
24 janvier 2024
- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre et par Monsieur Jadot TAMBUE, greffier à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Avis
CADA:20163782
15 septembre 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 juillet 2016, à la suite du refus opposé par Monsieur le président du Syndicat
6253c9e2bd3db21cbdd89738
6 octobre 2006
Svetlana et Monsieur HOVANISYAN A....
PC CIVIL
69e2adcacdc6046d479fcd04
10 avril 2026
- IMMEUBLE LECLERC 181- Esc 01, étage 05, Appart 51 - 54000 NANCY, non comparante Monsieur [K] [U], demeurant 181 Avenue du Général Leclerc - IMMEUBLE LECLERC 181- Esc 01, étage 05, Appart 51 - 54000
Référés Civils
63c79bcdda31367c908eb861
17 janvier 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 17 JANVIER 2023 Monsieur
Chambre 1-5
6870a4c505f84751fcf0f63b
10 juillet 2025
[Adresse 7] C/ [I] [V] épouse [Y] [H] [V] [J] [D] veuve [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES
6253cbcdbd3db21cbdd8e525
5 mai 2010
Monsieur Christian Y... ès qualités d'héritier de Bernard Y..., décédé le 22 juin 1999 à BESANCON né le 04 mars 1959 à AVANNE-AVENEY de nationalité française, demeurant...
Page 7 sur 175