Bruno YR..., 27°/ de Mme Christiane ZI..., épouse YR..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 28°/ de M.

Bruno BALDUCCI Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD FAITS : Le 25 août 2018, la société VOLKSWAGEN BANK donnait en crédit-bail un véhicule FORD COCCINELLE – NEW BEETLE à la SELARL [G] [K], avec

Le procès-verbal précise qu'un médecin légiste, le D r Dorovski, et trois autres personnes étaient présents pendant l'inspection.

Le procès-verbal précise qu’un médecin légiste, le D r   Dorovski, et trois autres personnes étaient présentes pendant l’inspection.

Il est représenté devant la Cour par M e Bruna Reverter, avocat à Valence. Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

DIEPPE du 08 Février 2007 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 76910 CRIEL SUR MER représenté par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Y..., avoués à la Cour assisté de Me Z... pour la SCP LEMIEGRE

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 août 2021 et le 19 mai 2022, la société Synergie Caraïbes VD, représentée par Me Bruno, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Moricca, le professeur Francesco Bruno s’est rendu à la prison de Regina Coeli afin de procéder à un examen psychiatrique [du requérant]   ; que, à l’issue de cet examen, le professeur Bruno concluait

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Le cadavre n o 1 était celui d’un homme moustachu, légèrement barbu, aux yeux bruns, et le cadavre n o 3 celui d’un homme aux cheveux et aux yeux bruns.

02 Avril 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERROR ISME ET D’AUTRES INFRACTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-bruno

parents de Hugo Z..., réclament la somme de 70 000 euros, soit 30 000 euros au titre des souffrances endurées par celui-ci, et 40 000 euros au titre du préjudice d'angoisse de mort ; que le médecin légiste

Le 5 mai 1998, Güzel Şahin fut examinée par un médecin légiste près l’institut médico-légal de Şişli. Celui-ci conclut à un arrêt de travail de dix jours.

007424 DEMANDEUR : LCM IMMO (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Daniel GAUBOUR, de la SELARL RDB ASSOCIES, avocat au barreau d'Amiens DÉFENDEURS : RESDIDA (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Bruno

Le rapport indiquait que les médecins légistes avaient également pratiqué une autopsie classique en ouvrant la boîte crânienne, le thorax, le cou et la cavité abdominale. 13.

par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MEAUX section industrie RG n° 11/00007 APPELANT Monsieur [P] [K] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Philippe BRUN

œil gauche de couleur violet jaunâtre et mesurant 5,5   cm sur 5   cm, de deux excoriations situées dans la région temporale et sur le pavillon de l’oreille droite, recouvertes de croûtes brunes

Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 INTIMES : Monsieur [L] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Bruno

Tel qu’il ressort du rapport, les médecins légistes pratiquèrent également une autopsie classique en ouvrant la boîte crânienne, le thorax, le cou et la cavité abdominale.