La requête a été communiquée à la commune de Saint-Lambert-des-Bois, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

DBYA-W-B7K-E4AFO N° Minute : 26/331 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maïlis ANDRIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Maud LAMBERT

Cette dernière n'intervenant pas à l'aide juridictionnelle (lettre du 14 septembre 2018), Me Lambert a émis un facture de 2 653 euros TTC.

procédure pénale, vice de forme; "en ce que l'arrêt attaqué mentionne que la Cour était composée lors des débats et du délibéré de : ""Monsieur le Président : BOULY DE LESDAIN, des conseillers : LAMBRET

Le médecin s’est également entretenu avec François Lambert, le neveu de Vincent Lambert.

LAMBERT la somme de 12 060 F qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Sur les conclusions présentées par M.

CLINIQUE MEDICO-CHIRURGICALE LAMBERT est rejetée. Article 2 : La S.A.

Une note en délibéré, produite pour la commune de Saint-Lambert-des-Bois, a été enregistrée le 11 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

matin à payer à la société Carbon Lambert la somme de 11.102, 69 € ; Débouté la société Carbon Lambert de sa demande au titre de la clause réputée non écrite ; Débouté la société Carbon Lambert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Platres Lambert, société anonyme, venant aux droits de la

Joint les pourvois n° Q 01-12.368 et R 01-15.060 qui critiquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Mouss'express, qui avait effectué pour le compte de la société Lambert

: constaté l'état de cessation des paiements de la société New Greta ; prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société New Greta ; désigné Mme Pascale Lambert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Plâtres Lambert, venant aux droits de la société Lambert

La requête a été communiquée à la commune de Saint-Lambert-des-Bois, qui n'a pas produit d'écritures en défense. La clôture de l'instruction a été fixée au 12 décembre 2022.

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/09319 Me [T] & [U] - Mandataire liquidateur de SOCIETE LAMBERRET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES C/ [P] AGS CGEA D'[Localité 4] APPEL D'UNE DÉCISION

juin 1995, le Crédit Suisse ferait parvenir à la banque Pallas Stern, par l'intermédiaire du réseau de règlements interbancaires " Sagittaire " 171 430 000 francs français, et de la banque Bruxelles Lambert

LAMBERT PMS AGENCEMENT C/ S.A.S JET AZUR [U] [B] [L] [D] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP BLANC Décision déférée à la Cour :

Robert X... et de Me Vuitton, avocat de la société LAMBERT-INDUSTRIES, - les conclusions de M.

président-directeur général, domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de : 1°/ La société anonyme Plâtres Lambert

03 AVRIL 2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme GeALAUX-LAMBERT